Chapitre 10 - Affections du nez, de la gorge et des sinus

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Table des matières Version PDF

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Introduction

Ce chapitre contient les critères permettant d'évaluer la déficience permanente résultant d'affections du nez, des sinus et de la trachée ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.

Aucune cote n'est obtenue dans ce chapitre pour les affections indiquées ci-dessous. Chaque puce indique le chapitre à utiliser :

• La déficience liée aux affections respiratoires est cotée au chapitre 12, Affections cardiorespiratoires.
• La déficience liée aux affections qui affectent le goût et l'odorat est cotée au chapitre 20, Affections neurologiques.
• La déficience liée aux affections qui affectent la parole est cotée au chapitre 20, Affections neurologiques.

La déficience liée aux affections malignes du nez, de la gorge et des sinus est cotée au chapitre 18, Affections malignes. Suivre les étapes indiquées dans ce chapitre.

Tableaux de cotation

Ce chapitre contient deux tableaux « Perte fonctionnelle » et un tableau « Autres déficiences ».

Voici les tableaux de ce chapitre :

Tableaux de cotation

Tableau	Perte fonctionnelle	Autres déficiences
Tableau 10.1	Perte fonctionnelle - Nez	Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections du nez.
Tableau 10.2	Perte fonctionnelle - Sinus	Ce tableau permet de coter la déficience liée aux affections des sinus.
Tableau 10.3	Autres déficiences - Trachée	Ce tableau permet de coter la déficience liée à la trachéotomie.

Perte fonctionnelle - Nez

Le tableau 10.1 permet de coter la déficience liée aux affections du nez, de la cavité nasale et du nasopharynx. On ne peut choisir qu'une seule cote. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si plusieurs affections doivent être cotées à l'aide du tableau 10.1, elles sont regroupées aux fins de l'évaluation.

Si les affections nasales ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.

Perte fonctionnelle - Sinus

Le tableau 10.2 permet de coter la déficience liées aux affections des sinus paranasaux, ce qui comprend les sinus frontaux, ethmoïdaux, sphénoïdaux et maxillaires. On ne peut choisir qu'une seule cote. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si les affections des sinus ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.

Autres déficiences - Trachée

Le tableau 10.3 permet de coter la déficience résultant d'une trachéotomie. On ne peut choisir qu'une seule cote. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si la trachéotomie ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraîne une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

Tableau 10.1 - Perte fonctionnelle - Nez

On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide du tableau 10.1 ci-dessous, que l'affection soit unilatérale ou bilatérale. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 10.1, un seul critère doit être respecté à un niveau de déficience pour que cette cote soit retenue.

Tableau 10.1 - Perte fonctionnelle - Nez

Cote	Critères
Zéro	Pas de manifestations cliniques d'obstruction (p.ex. déviation de la cloison nasale, polypes nasaux bénins); ou Pas de manifestations cliniques ni de symptômes d'écoulement nasal ou d'éternuement; ou Symptômes intermittents ou saisonniers de rhinite, mais aucune médication n'est nécessaire; ou Os du nez fracturé sans difformité.
Deux	Obstruction intermittente (unilatérale ou bilatérale) des voies respiratoires (p. ex. déviation de la cloison nasale compliquée par une infection respiratoire aiguë, polypes nasaux bénins); ou Symptômes intermittents ou saisonniers de rhinite nécessitant une médication; ou Os du nez fracturé avec difformité.
Quatre	Obstruction chronique continus (unilatérale ou bilatérale) des voies respiratoires (p. ex. déviation de la cloison nasale, polypes nasaux bénins); ou Symptômes chroniques de rhinite nécessitant une médication plus de 4 mois par an.
Neuf	Perforation de la cloison nasale.

Tableau 10.2 - Perte fonctionnelle - Sinus

On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide du tableau 10.2. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 10.2, tous les critères désignés en face de chaque puce (•) doivent être respectés.

Tableau 10.2 - Perte fonctionnelle - Sinus

Cote	Critères
Zéro	Symptômes chroniques de sinusite* ne nécessitant pas de médication.
Deux	Symptômes chroniques de sinusite* contrôlés par une médication régulière.
Quatre	Symptômes chroniques de sinusite* qui ne sont pas totalement contrôlés par une médication régulière et qui surviennent moins de 4 mois par an.
Neuf	Symptômes chroniques de sinusite* qui ne sont pas totalement contrôlés par une médication régulière et qui surviennent plus de 4 mois par an.

* Les symptômes de sinusite peuvent être notamment les suivants :

• pression et sensibilité au toucher
• congestion nasale
• douleur dans la région des sinus et/ou mal de dents
• maux de tête d'origine sinusale
• écoulement nasal postérieur.

Tableau 10.3 - Autres déficiences - Trachée

On ne peut attribuer qu'une cote à l'aide du Tableau 10.3.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 10.3, tous les critères désignés en face de chaque puce (•) doivent être respectés.

Tableau 10.3 - Autres déficiences - Trachée

Cote	Critères
Un	Trachéotomie fermée.
Treize	Trachéotomie permanente.

Étapes à suivre pour évaluer les affections du nez, de la gorge et des sinus

• Étape 1 : Déterminer la cote à l'aide du Tableau 10.1 (Perte fonctionnelle - Nez).
• Étape 2 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.
• Étape 3 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
• Étape 4 : Additionner les cotes des étapes 2 et 3.
• Étape 5 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour les affections du nez.

• Étape 6 : Déterminer la cote à l'aide du Tableau 10.2
  (Perte fonctionnelle - Sinus).
• Étape 7 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 6.
• Étape 8 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
• Étape 9 : Additionner les cotes des étapes 7 et 8.
• Étape 10 : S'il existe un droit à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 9.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour les affections des sinus.

• Étape 11 : Déterminer la cote à l'aide du Tableau 10.3
  (Autres déficiences - Trachée).
• Étape 12 : Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 11.
• Étape 13 : Déterminer la cote de la qualité de vie.
• Étape 14 : Additionner les cotes des étapes 12 et 13.
• Étape 15 : S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 14.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour les affections de la trachée.