Chapitre 13 - Hypertension et affections vasculaires

Introduction

Ce chapitre contient les critères permettant d'évaluer la déficience permanente liée à l'hypertension et aux affections vasculaires non cardiaques ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.

Les affections vasculaires non cardiaques sont notamment les suivantes : maladies artérielles vasculaires périphériques, varices, thrombose veineuse profonde, anévrisme et affections intra-vasculaires, maladie/phénomène de Raynaud et affections associées à l'exposition au froid comme les engelures.

Le syndrome du défilé thoraco-brachial ne provoquant qu'une déficience vasculaire est évalué individuellement.

Aucune une autre cote ne sera attribuée à partir du chapitre 22, Affections dermatologiques, dans le contexte de manifestations cutanées attribuables à des affections évaluées dans le présent chapitre.

Tableaux de cotation

Ce chapitre contient six tableaux « Autres déficiences » qui peuvent être utilisés pour évaluer l'hypertension et les affections vasculaires non cardiaques ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.

Voici les tableaux de ce chapitre :

Autres déficiences - Hypertension

Le tableau 13.1 permet de coter la déficience liée à l'hypertension. On ne peut choisir qu'une seule cote. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Une élévation durable et non contrôlée de la tension artérielle pendant un certain temps peut entraîner une déficience d'autres systèmes de l'organisme. La déficience due à des dommages causés à un organe cible à l'exception de l'hypertrophie du ventricule gauche n'est pas prise en compte dans l'évaluation de l'hypertension.

Si l'hypertension ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraîne une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.

Autres déficiences - Maladie artérielle vasculaire périphérique

Le tableau 13.2 permet de coter la déficience liée aux maladies artérielles vasculaires périphériques ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. On ne peut choisir qu'une seule cote pour les membres inférieurs constituant une seule unité fonctionnelle.

Si la maladie artérielle vasculaire périphérique ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraîne une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera cotée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

La déficience résultant d'une amputation est évaluée à l'aide du Tableau des amputations au chapitre 17, Affections musculosquelettiques. Cette cote s'ajoute à celle du tableau 13.2.

Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.

Autres déficiences - Varices

Le tableau 13.3 permet de coter la déficience ouvrant droit à des indemnités d'invalidité liée aux varices des membres inférieurs ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. On ne peut choisir qu'une seule cote pour chaque membre inférieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.

Si les varices ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

La déficience résultant d'une amputation est évaluée à l'aide du Tableau des amputations au chapitre 17, Affections musculosquelettiques. Les cotes sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.

Autres déficiences - Thrombose veineuse profonde

Le tableau 13.4 permet de coter la déficience liée à la thrombose veineuse profonde. On ne peut choisir qu'une seule cote pour chaque membre ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si la thrombose veineuse profonde ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraîne une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.

Autres déficiences - Anévrisme et affections intra-vasculaires

Le tableau 13.5 permet de coter la déficience liée à des affections spécifiques qui affectent les gros vaisseaux sanguins. On ne peut choisir qu'une seule cote pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si l'anévrisme et les affections intra-vasculaires ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.

Autres déficiences - Maladie/phénomène de Raynaud

Le tableau 13.6 permet de coter la déficience liée à la maladie/au phénomène de Raynaud. On ne peut choisir qu'une seule cote. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Aux fins du tableau 13.6, les attaques caractéristiques de la maladie/du phénomène de Raynaud consistent en des modifications séquentielles de la couleur des doigts. Une ou plusieurs extrémités peuvent être affectées. Les attaques peuvent être précipitées par l'exposition au froid ou par des chocs émotionnels et peuvent durer de quelques minutes à plusieurs heures et s'accompagner de douleur et de paresthésie.

Si la maladie/le phénomène de Raynaud ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraîne une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.

Autres déficiences - Engelure, pied d'immersion et autres lésions dues au froid

Le tableau 13.7 permet de coter la déficience liée aux engelures, au pied d'immersion et à d'autres lésions dues au froid. On ne peut choisir qu'une seule cote pour chaque zone affectée. Si plusieurs s'appliquent à une zone affectée, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si les engelures, le pied d'immersion et les autres lésions dues au froid ouvrant droit à des indemnités d'invalidité entraînent une déficience permanente d'autres systèmes de l'organisme, il faut rendre une décision relative à une affection consécutive. Si celle-ci est favorable, la déficience de ce système de l'organisme sera évaluée à l'aide des tableaux pertinents sur les systèmes et appareils de l'organisme.

La déficience résultant d'une amputation est évaluée à l'aide du Tableau Amputations au chapitre 17, Affections musculosquelettiques. Les cotes sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si des affections n'ouvrant pas droit à des indemnités d'invalidité ou des affections cotées dans un autre chapitre/tableau de la Table des invalidités contribuent à la déficience globale, il faut alors utiliser le Tableau des contributions partielles pour établir la cote correspondant aux affections ouvrant droit à des indemnités d'invalidité évaluées dans ce tableau.

Tableau 13.1 - Autres déficiences - Hypertension

On ne peut donner qu'une seule cote à l'aide du tableau 13.1. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 13.1, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.

Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée à l'hypertension

Étape 1 :

Déterminer la cote à l'aide du tableau 13.1 (Autres déficiences - Hypertension).

Étape 2 :

Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 1.

Étape 3 :

Déterminer la cote de la qualité de vie.

Étape 4 :

Additionner les cotes des étapes 2 et 3.

Étape 5 :

S'il existe un droit partiel à unedroit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 4.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité.

Tableau 13.2 - Autres déficiences - Maladie artérielle vasculaire périphérique

On ne peut donner qu'une seule cote à l'aide du tableau 13.2. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue. Les membres inférieurs sont considérés comme une seule unité fonctionnelle aux fins de ce tableau.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 13.2, tous les critères à ce niveau de la cotation doivent être respectés.

La maladie artérielle vasculaire périphérique des extrémités est rare et sera évaluée individuellement.

Tableau 13.3 - Autres déficiences - Varices

Une seule cote peut être donnée à l'aide du tableau 13.3 pour chaque membre inférieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent à un membre inférieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si plusieurs cotes sont possibles dans les tableaux 13.3 et 13.4, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue pour chaque membre inférieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 13.3, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.

* Les modifications de la peau peuvent comprendre la sécheresse, la desquamation, le brunissement ou l'atrophie.

Tableau 13.4 - Autres déficiences - Thrombose veineuse profonde (TVP)

Une seule cote peut être donnée à l'aide du tableau 13.4 pour chaque membre inférieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité. Si plusieurs s'appliquent à un membre inférieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Si plusieurs cotes sont possibles dans les tableaux 13.3 et 13.4, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue pour chaque membre inférieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 13.4, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.

La thrombose veineuse profonde des extrémités supérieures est rare et fera l'objet d'une évaluation individuelle.

Tableau 13.5 - Autres déficiences - Anévrismes et affections intra-vasculaires

Une seule cote peut être donnée pour chaque affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité à l'aide du tableau 13.5. Si plusieurs s'appliquent à une affection ouvrant droit à des indemnités d'invalidité, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 13.5, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.

* Inopérable renvoie aux cas où une chirurgie est impossible en raison de l'état de santé général.

Tableau 13.6 - Autres déficiences - Maladie/phénomène de Raynaud

Une seule cote peut être donnée à l'aide du tableau 13.6. Si plusieurs s'appliquent, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 13.6, tous les critères au niveau de la cotation doivent être respectés.

* Les attaques caractéristiques, aux fins de ce tableau, désignent les modifications séquentielles de la couleur des doigts d'une ou de plusieurs extrémités durant plusieurs minutes à quelques heures et parfois accompagnées de douleur et de paresthésie et provoquées par l'exposition au froid ou par des chocs émotionnels.

Tableau 13.7 - Autres déficiences - Engelures, pied d'immersion et autres lésions dues au froid

Une seule cote peut être donnée à l'aide du tableau 13.7 pour une zone affectée. On peut donner une cote distincte pour la tête et chaque membre. Si plusieurs s'appliquent à une zone affectée, elles sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Chaque puce (•) représente un critère. Afin d'établir une cote pour le tableau 13.7, il faut satisfaire à un seul critère à un niveau de déficience pour que cette cote soit choisie.

Les engelures des zones autres que la tête et les extrémités sont rares et feront l'objet d'une évaluation individuelle.

Étapes à suivre pour évaluer la déficience liée aux affections vasculaires

Étape 1 :

Déterminer la cote à l'aide du tableau 13.2 (Autres déficiences - Maladie artérielle vasculaire périphérique).

Note : Les membres inférieurs sont considérés comme une unité fonctionnelle aux fins de l'évaluation au tableau 13.2.

Étape 2 :

Si une maladie artérielle vasculaire périphérique nécessite une amputation, une cote supplémentaire est choisie dans le tableau des amputations du chapitre Affections musculosquelettiques. On additionne les cotes du tableau 13.2 et du tableau des amputations.

Étape 3 :

Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 2.

Étape 4 :

Déterminer la cote de la qualité de vie.

Étape 5 :

Additionner les cotes des étapes 3 et 4.

Étape 6 :

S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 5.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour les maladies artérielles vasculaires périphériques.

Étape 7 :

Déterminer la ou les cotes à l'aide du tableau 13.3 (Autres déficiences - Varices).

Étape 8 :

Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 7.

Étape 9 :

Déterminer la cote de la qualité de vie pour chaque membre inférieur (s'il y a lieu).

Étape 10 :

Additionner les cotes des étapes 8 et 9 pour chaque jambe.

Étape 11 :

S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 10.

Note : S'il faut évaluer une amputation résultant de varices de la jambe droite et de varices de la jambe gauche, on prend une cote dans le tableau des amputations du chapitre 17, Affections musculosquelettiques. Les cotes du tableau des amputations et de l'étape 11 sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour les varices.

Étape 12 :

Déterminer la ou les cotes à l'aide du tableau 13.4 (Autres déficiences - Thrombose veineuse profonde).

Étape 13 :

Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 12.

Étape 14 :

Déterminer la cote de la qualité de vie pour chaque membre inférieur (s'il y a lieu)

Étape 15 :

Additionner les cotes des étapes 13 et 14.

Étape 16 :

S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 15.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour la thrombose veineuse profonde de la jambe droite et la thrombose veineuse profonde de la jambe gauche.

Étape 17 :

Si des cotes s'appliquent dans les tableaux 13.3 et 13.4, les cotes des étapes 11 et 16 sont comparées, et la plus élevée est retenue, une pour chaque membre inférieur ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour les varices et la thrombose veineuse profonde.

Étape 18 :

Déterminer la ou les cotes à l'aide du tableau 13.5 (Autres déficiences - Anévrisme et affections intra-vasculaires).

Étape 19 :

Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 18.

Étape 20 :

Déterminer la cote de la qualité de vie.

Étape 21 :

Additionner les cotes des étapes 19 et 20.

Étape 22 :

S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 21.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour les anévrismes et les affections intra-vasculaires.

Étape 23 :

Déterminer la ou les cotes à l'aide du tableau 13.6 (Autres déficiences - Maladie/phénomène de Raynaud ).

Étape 24 :

Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 23.

Étape 25 :

Déterminer la cote de la qualité de vie.

Étape 26 :

Additionner les cotes des étapes 24 et 25.

Étape 27 :

S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 26.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour la maladie/le phénomène de Raynaud.

Étape 28 :

Déterminer la ou les cotes à l'aide du tableau 13.7 (Autres déficiences - Engelures, pied d'immersion et autres lésions dues au froid).

Note : On peut attribuer une cote pour chaque zone affectée ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.

Note : Si des engelures, le pied d'immersion ou autres lésions dues au froid nécessitent une amputation, une cote est également choisie dans le tableau des amputations du chapitre 17, Affections musculosquelettiques. Les cotes du tableau des amputations et de l'étape 28 sont comparées, et la plus élevée est retenue.

Étape 29 :

Le Tableau des contributions partielles s'applique-t-il? Si oui, appliquer à la cote de l'étape 28.

Étape 30 :

Déterminer la cote de qualité de vie pour chaque zone applicable ouvrant droit à des indemnités d'invalidité.

Étape 31 :

Additionner les cotes applicables des étapes 29 et 30.

Étape 32 :

S'il existe un droit partiel à des indemnités d'invalidité, appliquer à la cote de l'étape 31.

Le résultat est l'évaluation de l'invalidité pour les engelures, le pied d'immersion ou les autres lésions dues au froid.