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Chapitre 15 - Systeme endocrinien

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15.01 - Diabète

Au nombre des facteurs importants dans l'évaluation de l'invalidité il faut compter:

  1. La présence d'un diagnostic de diabète clinique;
  2. la nécessité d'un régime alimentaire;
  3. le besoin de médicaments;
  4. la réaction au régime alimentaire et aux médicaments;
  5. l'influence de l'affection sur les activités physiques et sur l'énergie;
  6. la fréquence et la gravité des inconvénients tels que les réactions hypoglycémiques;
  7. les complications mineures telles le prurit, les affections cutanées passagères et la névropathie diabétique légère dont l' invalidité peut être évaluée sans faire l'objet d'une demande;
  8. les complications graves y compris toutes les conséquences artérioscléreuses, rénales et oculaires entraînant une invalidité qui peut faire l'objet d'une évaluation sur demande afin d'établir le lien entre le diabète et l'affection secondaire;
  9. le pronostic

15.02 - Évaluations

L'invalidité résultant du diabète doit être évaluée conformément au tableau annexé à l'article 15.02.

Tableau annexe a l'article 15.02
Grade 1 Minime - se contrôlant au moyen d'un régime alimentaire seulement jusqu'à 10 p. 100
Grade 2 Légère - se contrôlant au moyen d'un régime alimentaire et d'hypoglycémiants oraux, n'entraînant aucune complication de 10 à 20 p. 100
Grade 3 Modérée - se contrôlant moins facilement au moyen d'un régime alimentaire ou de médication administrée par voie orale ou parentérale, entraînant de légères complications de 20 à 40 p. 100
Grade 4 Grave
(a) Se contrôlent difficilement et entraînant des complications considérées comme éléments de l' invalidité résultant du diabète; restriction marquée des activités sociales et professionnelles. de 40 à 60 p. 100 (rarement supérieure)
(b) Les complications susmentionnées peuvent faire l'objet d'évaluations distinctes, sur demande. L'invalidité qui en résulte est estimée selon chaque cas.
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