1.0 Context
Anciens Combattants Canada (ACC) compte 60 points de services ou centres de responsabilité, y compris les bureaux régionaux (BR) et les bureaux de district (BD) qui offrent une vaste gamme de services et d’avantages aux bénéficiaires des programmes d’ACC. Les BD offrent des services directs aux participants des programmes d’ACC et les BR offrent une orientation et une surveillance fonctionnelles aux BD. Les BR comptent aussi des spécialistes qui offrent une orientation fonctionnelle en matière de normes et de formation et également en matière de réadaptation et de santé mentale.
La vérification cyclique a été menée à la demande de la haute direction dans le but d’évaluer les contrôles internes connexes aux pouvoirs délégués et la pertinence du cadre de contrôle de la gestion et également de déterminer les possibilités d’amélioration de l’efficacité. La première phase portait sur le BD de Québec et elle a été achevée en octobre 2010. Le BD de Québec a été sélectionné à la demande de la haute direction parce qu’on y mettait déjà à l’essai les nouveaux pouvoirs délégués et qu’on y sert un grand nombre de vétérans des Forces canadiennes (FC). L’équipe chargée de la vérification s’est servie des résultats de cette première vérification pour guider la planification de la deuxième phase portant sur les BD d’Halifax et d’Edmonton, à la demande de la haute direction.
Cette vérification soutien l’avis annuel de la dirigeante principale de la vérification à ACC sur les processus de gestion des risques, de contrôle et de gouvernance du Ministère.
1.1 Profil du bureau de district d’Halifax
Le BD d’Halifax compte quelque 60 employés répartis en trois équipes de services aux clients. Les équipes (ESC) comprennent des gestionnaires d’équipe des services aux clients (GESC), des gestionnaires de cas (GC), des agents des services aux clients (ASC) et des professionnels de la santé pour offrir un point de vue interdisciplinaire au processus décisionnel au BD. Une partie de l’ESC travaille à la base des Forces canadiennes (BFC) Halifax tandis que l’autre partie de l’ESC et les deux autres ESC œuvrent au bureau principal au centre-ville d’Halifax.
Le BD d’Halifax sert plus de bénéficiaires de programmes liés aux FC que tout autre BD du pays, soit 7 333 personnes en septembre 2010, c.-à-d. 50 % du nombre total de participants aux programmes au BD d’Halifax. Même si le pourcentage de bénéficiaires de programmes liés aux FC est élevé à Halifax, le BD sert une forte population d’anciens combattants du temps de guerre et de survivants (6 667 en septembre 2010). De plus, comme il est illustré au tableau 1 qui suit, la clientèle générale du BD continue de croître.
1.2 Profil du bureau de district d’Edmonton
Le BD d’Edmonton compte quelque 65 employés répartis en trois ESC. Une équipe travaille à la garnison de la BFC Edmonton et les deux autres sont situées au BD. De plus, ACC est également présent à la BFC Cold Lake et à la BFC Wainwright en Alberta et également dans les Territoires du Nord-Ouest.
Le BD d’Edmonton est le cinquième plus grand bureau pour ce qui est du nombre de bénéficiaires de programmes liés aux FC au pays, soit 5 198 personnes en septembre 2010, c.-à-d. 50 % du nombre total de participants aux programmes au BD d’Edmonton. Semblable à celui d’Halifax, le nombre d’anciens combattants du temps de guerre et de survivants dans le district est également élevé, soit 4 486 en septembre 2010.
1.3 Profil du bureau de district de Québec
Le bureau principal du BD de Québec est situé à Sainte-Foy. Une ESC est également située à la garnison de Valcartier et une petite équipe œuvre à la 3e Escadre Bagotville. Une ESC est composée de quelque 14 employés, y compris les professionnels de la santé, et offre un point de vue interdisciplinaire au processus décisionnel du BD.
Le BD de Québec est le troisième plus grand quand au nombre de bénéficiaires de programmes liés aux FC dans le pays, soit 5 292 personnes en septembre 2010, c.-à-d. 65 % du nombre total de bénéficiaires de programmes pour le BD de Québec et il est le deuxième plus important du pays en ce qui concerne le pourcentage de bénéficiaires de programmes liés aux FC.
| Mars 08 | Sept. 08 | Mars 09 | Sept. 09 | Mars 10 | Sept. 10 | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| BD d’Halifax | 12,714 | 14,120 | 14,203 | 14,332 | 14,426 | 14,558 |
| BD de Québec | 10,519 | 10,920 | 10,966 | 11,021 | 11,091 | 10,417 |
| BD d’Edmonton | 8,334 | 8,624 | 8,607 | 8,025 | 8,091 | 8,123 |
Source: Unité de la statistique
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