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6.0 Conclusions

L'évaluation a permis de tirer les conclusions suivantes à l'égard de la pertinence et du rendement (succès, efficience et économie).

Pertinence

Le PCP continue de présenter un besoin manifeste pour les organismes sans but lucratif qui souhaitent organiser des activités commémoratives et restaurer des cénotaphes et des monuments. Le programme continue également de s'harmoniser avec les responsabilités du gouvernement du Canada et d'ACC, en préservant la mémoire de ceux qui ont servi le Canada et en rendant hommage aux sacrifices qu'ils ont consentis.

La Direction générale de la commémoration a suivi l'évolution démographique de la clientèle du Ministère en modifiant les critères d'évaluation du PCP pour reconnaître la participation grandissante des jeunes et l'augmentation du nombre de Vétérans des FC.

Rendement - Efficacité (c.-à-d. succès)

L'évaluation des répercussions du programme s'est avérée un défi. Les rapports de base sur le rendement sont préparés manuellement; cependant, le programme ne dispose pas d'un moyen efficace de collecte et de communication des données en fonction des indicateurs de rendement établis. Certains renseignements sur le rendement étaient disponibles mais il n'y avait pas suffisamment d'éléments probants pour déterminer les progrès réalisés vers l'atteinte des résultats du programme.

L'équipe d'évaluation a relevé plusieurs répercussions imprévues au cours de l'examen du PCP, principalement au chapitre de l'interprétation des politiques et des occasions manquées.

Rendement - Efficience et économie

En reconnaissance de la nécessité d'optimiser la valeur des impôts des Canadiens, des modifications ont été apportées au programme; cependant, malgré les efforts déployés pour rationaliser les processus, aucune donnée ne permet de confirmer le succès de cette démarche. Des améliorations sur le plan de l'économie et de l'efficience pourraient être réalisées en modifiant le modèle actuel d'exécution du programme en passant à un programme axé sur les subventions ou sur une combinaison de subventions et de contributions; toutefois, le processus d'approbation des demandes doit être rationalisé pour que des gains importants puissent être réalisés.

Aucun double emploi ou chevauchement avec d'autres ministères n'a été relevé. L'équipe d'évaluation a établi que les autres ministères offrant des programmes de subventions et de contributions dont les montants sont plus importants, et susceptibles de présenter un risque supérieur, adoptaient une approche plus rationalisée et que leur ratio des frais administratifs était bien inférieur. Les frais administratifs liés à l'exécution du PCP sont en croissance (47 % en 2010-2011). La majorité des contributions du PCP consistent en des contributions versées pour des projets de faible valeur et à faible risque ou des contributions importantes versées à des partenaires de longue date. La présentation de reçus et la vérification de ces derniers est une exigence coûteuse, tant pour le bénéficiaire que pour ACC, qui semble incompatible avec le risque et l'importance relative des contributions.

Patrimoine canadien possède une vaste expérience dans le domaine des subventions et des contributions et ACC pourrait mettre à profit les pratiques exemplaires de ce ministère. L'équipe d'évaluation incite fortement les responsables du secteur de programme à communiquer avec leurs collègues de Patrimoine canadien, afin de mettre à profit leur expertise pour élaborer un modèle plus efficace et plus efficient pour assurer l'exécution du PCP.

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