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Détails : Québec : Code d'avantage 0PST

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Description de l'avantage
TAXE DE VENTE PROVINCIALE (TVP)
Numéro du code d'avantage
0PST
Programme de choix
Province
Québec
Prescription requise
Non
Recommandation requise
Non
Autorisation préalable
Non
Limite
S/O
Fréquence
S/O
Honoraires négociés
S/O
Couverture provinciale
Non
Commentaires
S/O
Notes
REMARQUES GÉNÉRALES LES VIRGULES DANS LES COLONNES "AUTEUR DE LA PRESCRIPTION REQUIS" ET "AUTEUR DE LA RECOMMANDATION REQUIS" SIGNIFIENT OU, P. EX. "M", "IN" SIGNIFIE "M" OU "IN".
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