Chapitre 16 - Affections urogénitales

16.01 - Néphrolithiase

1. Présence de calculs rénaux. mais aucune invalidité récente. Examen des reins ne révèle aucun problème : évaluation nulle.
2. Présence de calculs rénaux récidivants, mais les reins fonctionnent normalement : évaluation variant de 5 à 10 %.
3. Hydronéphrose, obstruction, infections récidivantes : évaluation variant de 10 à 20 %.
4. Invalidité suite à une intervention chirurgicale (enlèvement de calculs rénaux) : évaluation minimale de 5 %.

16.02 - Perte d'un rein

1. Aucun symptôme ni invalidité apparente relativement à l'autre rein : évaluation 15 %.
2. Si le deuxième rein est touché, établir l'évaluation selon les tableaux connexes aux articles 16.01, 16.02, 16.03 et 16.04; peut être nécessaire d'évaluer l' invalidité de façon distincte ou en fonction des dispositions relatives aux organes pairs.

16.03 - Dialyse

1. Maladie des deux reins ouvrant droit à pension : évaluation 100 %.
2. Perte du rein ouvrant droit à pension - 15 % et compensation accordée à l'égard de l'insuffisance rénale en vertu de l'article 36: évaluation égale à 50 p. 100 (½ x 100 %). Évaluation totale : 15 % + 50 % = 65 %.

16.04 - Greffe du rein

Évaluation établie à 65 % ou à 100 %, selon les dispositions du paragraphe précédent. le risque de rejet obligeant le greffé à se soumettre à des examens approfondis et à prendre des médicaments après sa sortie de l'hôpital justifie cette évaluation. Révision obligatoire à tous les 6 mois. Si les fonctions rénales s'améliorent et se maintiennent, l'évaluation de l' invalidité pourrait être diminuée de 10 % à chaque visite jusqu'à concurrence de 25 % à 60 % (selon chaque cas particulier article 36 du document ou entier).

16.05 - Évaluation de l'impuissance permanente

=>20 %

16.06 - Évaluation de la stérilité

=>10 %

16.07

Perte des deux testicules à la suite d'une blessure=> 60 %

Perte d'une testicules à la suite d'une blessure =>5 %

16.08

Mastectomie

Résection segmentale => 5 %

Mastectomie simple => 10 %

Mastectomie radicale => 20 %

Perte des deux ovaires => 60 %

Perte d'un ovaire => 5 %

Hystérectomie

En âge de procréer => 20 %

Ménopausée => 5 %

Hypertrophie prostatique bénigne: => 0 à 5 %

Complications postopératoires : => 5 à 10 %

contrôle sphinctérien ou impotence.