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Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités

Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités

Raison d’être

C’est en partie grâce à ses réalisations en temps de guerre que le Canada est devenu un pays indépendant doté d’une identité unique. Anciens Combattants Canada (ACC) a pour raison d’être d’aider les personnes dont les efforts courageux nous ont laissé cet héritage et qui ont permis à notre nation de s’épanouir.

Mandat

Le développement du Canada à titre de pays indépendant et doté d’une identité propre découle en grande partie de ses réalisations en temps de guerre. Une bonne partie de notre identité moderne est également associée à la fierté que nous éprouvons à l’égard des antécédents enviables du Canada en matière de maintien de la paix. Toutefois, la contribution de notre pays à la paix et à la sécurité dans le monde, à la fois comme allié et partenaire du maintien de la paix, a été très coûteuse si l’on tient compte des vies sacrifiées et des maladies et blessures, sans parler des espoirs déçus.

Le rôle du Ministère est de reconnaître le courage des personnes qui nous ont légué ce patrimoine et ont ainsi permis à notre nation de s’épanouir.

Le mandat d’Anciens Combattants Canada (ACC) découle de lois et règlements, notamment de la Loi sur le ministère des Affaires des anciens combattants, qui attribue au ministre des Anciens Combattants les responsabilités suivantes :

« [...] aux soins, au traitement ou à la réinsertion dans la vie civile de personnes ayant servi soit dans les Forces canadiennes ou dans la marine marchande du Canada, soit dans la marine, la marine marchande, l’armée de terre ou l’aviation de Sa Majesté, de personnes qui ont pris part, d’une autre manière, à des activités reliées à la guerre, et de personnes désignées [...] aux soins de leurs survivants ou des personnes à leur charge. »

Le Ministère s’acquitte de ses responsabilités grâce à divers programmes, notamment ceux des prestations d’invalidité, des allocations aux anciens combattants, des services de représentation et de conseils juridiques, des soins médicaux et de la commémoration. Ces programmes fournissent une indemnisation pour les préjudices résultant d’invalidités et la perte de revenus, des services sociaux et de santé innovateurs, de l’aide juridique professionnelle ainsi que la reconnaissance des réalisations et des sacrifices consentis par les Canadiens et les Canadiennes pendant les périodes de guerre et de conflit.

ACC sert des clients très diversifiés reflétant la remarquable mosaïque des contributions canadiennes à la paix dans le monde. Voici quels sont nos clients :

Anciens combattants :

  • les anciens combattants des Forces armées et de la marine marchande ayant servi pendant la Première Guerre mondiale, la Seconde Guerre mondiale ou la guerre de Corée;
  • des anciens et, dans certains cas, d’actuels membres des Forces armées canadiennes, y compris ceux qui ont servi dans une zone de service spécial et au cours d’opérations de maintien de la paix;
  • les anciens combattants alliés qui habitaient au Canada avant les périodes de guerre.

Autres clients :

  • certains civils ayant droit aux prestations en raison de leur service en temps de guerre;
  • d’anciens et, dans certains cas, d’actuels membres de la Gendarmerie royale du Canada;
  • les survivants et personnes à charge des groupes susmentionnés.

En plus de servir ces clients, ACC reçoit de nombreuses demandes de renseignements de la part du grand public. Nous sommes heureux d’aider les personnes qui veulent se renseigner sur nos programmes, nos services et nos activités.

Le Programme commémoratif d’ACC vise à rendre hommage aux personnes qui ont défendu la cause de la paix au nom du Canada et à rejoindre un public englobant la population canadienne ainsi que le monde entier.

Pour obtenir de plus amples renseignements généraux à propos du Ministère, consulter la section « Renseignements supplémentaires » du présent rapport. Pour plus de renseignements sur les engagements organisationnels formulés dans la lettre de mandat du Ministère, consulter la lettre de mandat du ministre.

L’ombudsman des vétérans

L’ombudsman des vétérans est un agent impartial et indépendant. Il relève directement du ministre des Anciens Combattants et voit à ce que les vétérans, leurs représentants et leurs familles soient traités de façon équitable.