Sous-comité des Anciens Combattants du Sénat - 19 octobre 2023

• 1. Détails de la comparution (PDF)
• 2. Profils des membres de l'ACVA (PDF)

Sujet : Prestation des Services

Sujet : Lettre de Mandat et Initiatives Récentes pour les Vétérans

Sujet : Commémoration

Sujet : Sujets Relatifs Au Ministère, Au Budget Et Au Financement

Sujet : Rapports d'entreprise

• 1. Délais de traitement des demandes de prestations d'invalidité et plan d'action (PDF)
• 2. Femmes vétérans et vétérans francophones (PDF)
• 3. Prestation de services en personne/réouverture des bureaux et retour au bureau
  • Prestation de services en personne (PDF)
  • Retour dans les bureaux et avenir du travail (PDF)
• 4. Gestion de cas (PDF)
• 5. Aide médicale à mourir (AMM) (PDF)
• 6. Contrat relatif au programme de services de réadaptation et d'assistance professionnelle (PDF)
• 7. Chiens d'assistance (PDF)
• 8. Mobilisation des intervenants (PDF)
• 9. Familles et aidants (PDF)
• 10. Fonds d'urgence pour les vétérans (PDF)
• 11. Cannabis à des fins médicales (PDF)
• 12. Méfloquine (PDF)
• 13. Programme pour l’autonomie des Anciens Combattants (PDF)
• 14. Soutien aux vétérans dans les établissements de soins de longue durée (PDF)
• 15. Initiatives récents pour vétérans (PDF)
• 16. Soutien aux survivants d'inconduite sexuelle militaire (PDF)
• 17. L'itinérance chez les vétérans (PDF)
• 18. Vétérans autochtones (PDF)
• 19. Avantages pour la santé mentale (PDF)
• 20. Fonds pour le bien-être des vétérans et de leur famille (PDF)
• 21. Femmes vétérans (PDF)
• 22. Femmes, paix et sécurité (PDF)
• 23. Vétérans 2ELGBTQI+ (PDF)
• 24. Emploi pour les vétérans et le point sur la situation : Stratégie nationale d’embauche (PDF)
• 25. Project de loi C-22, Prestation canadienne pour les personnes handicapées (PDF)
• 26. Services de transition - Fermer la brèche (PDF)
• 27. Politique sure le droit de préemption (PDF)
• 28. Fonds pour les survivants des vétérans (mariage après 60 ans) (PDF)
• 29. Politique sur l’allocation pour études et formation (PDF)
• 30. Recensement de 2021 (PDF)
• 31. Rapport 2021-22 du Bureau de l’ombud des vétérans (BOV) (PDF)
• 32. Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) (PDF)
• 33. Indemnité pour blessure grave (PDF)
• 34. Centre Juno Beach - litige relatif à un projet de condominiums (PDF)
• 35. Monument de l'Afghanistan (PDF)
• 36. Vétérans de la guerre du golfe Persique (PDF)
• 37. Budget de 2023 (PDF)
• 38. Fonds inutilisés (PDF)
• 39. Augmentation des prestations aux vétérans par rapport à l’inflation (PDF)
• 40. Projet de modernisation de l’édifice Daniel-J.-MacDonald (PDF)
• 41. Recentrer les dépenses gouvernementales (PDF)
• 42. Plan ministériel 2023-2024 (PDF)
• 43. Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022 (PDF)
• 44. Normes de service de 2022-2023 (PDF)