Section A - Documents de comparution
Section B - Notes pour la période de questions
Sujet: Prestation des Services
- 1. Budget Supplémentaire des Dépenses (B), 2024-2025 (PDF)
- 2. Budget principal des dépenses 2024-2025 (PDF)
- 3. Délais de traitement des demandes de prestation d'invadilité et plan d'action (PDF)
- 4. Vétérans francophones et vétéranes (PDF)
- 5. Gestion des cas (PDF)
- 6. Aide Médicale à mourir (PDF)
- 7. Contrat relatif au Programme de services de readaption et d'assistance professionnelle (PDF)
- 8. Chiens d'assistance (PDF)
- 9. Recours Collectif *rédaction* (PDF)
- 10. Recours Collectif *rédaction* (PDF)
- 11. Soins de longue durée (PDF)
- 12. Mobilisation des intervenants (PDF)
- 13. Familles et aidants (PDF)
- 14. Fonds d'urgence pour les Vétérans (PDF)
- 15. Cannabis à des fins médicales (PDF)
- 16. Traitements en Santé Mentale Émergents pour les Vétérans (PDF)
- 17. L’enquête sur les Décès dans l’affaire Desmond (PDF)
- 18. Agent Orange (PDF)
- 19. Traducteurs en Afghanistan (PDF)
- 20. Exposition aux fosses de brûlage (PDF)
- 21. Lieux de travail d’Anciens Combattants Canada
Sujet: Lettre de Mandat et Initiatives Récente pour les Vétérans
- 22. Soutien aux survivants et survivantes de traumatisme sexuel militaire (PDF)
- 23. Itinérance chez les Vétérans (PDF)
- 24. Vétérans autochtones (PDF)
- 25. Avantages pour la santé mentale (PDF)
- 26. Fonds pour le bien-être des Vétérans et de leur famille (PDF)
- 27. Vétéranes (PDF)
- 28. Femmes, paix et sécurité (PDF)
- 29. Vétérans 2ELGBTQI+ (PDF)
- 30. Emploi pour les vétérans et vétéranes
- 31. Services de transition – Fermer la brèche (PDF)
- 32. Comité permanent de la défense nationale – Services de soins de santé et de transition des Forces armées canadiennes (PDF)
- 33. Fonds pour les survivants des vétérans (mariage après 60 ans) (PDF)
- 34. Recensement de 2021 (PDF)
- 35. Rapports 2024 du bureau de l’ombud des vétérans (BOV) (rapport annuel 2023-2024 et le pleins feux 2024) (PDF)
- 36. Rapport du bureau de l’ombud des vétérans : paiement intégral et équitable de l’indemnité pour douleur et souffrance (PDF)
- 37. Rapport du bureau de l’ombud des vétérans : Le fardeau des soins : un écart d’équité dans la politique relative au programme pour l’autonomie des anciens combattants (PDF)
- 38. Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus) (PDF)
- 39. Indemnité pour blessure grave (PDF)
Sujet: Commémoration
- 40. Service en temps de guerre (PDF)
- 41. Centre Juno Beach (PDF)
- 42. Jeux Invictus 2025 (PDF)
- 43. Champ d’honneur national (PDF)
Sujet: Rapports d'entreprise
- 44. Plan ministériel 2024-2025 (PDF)
- 45. Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 (PDF)
- 46. Normes de service de 2022-2023 (PDF)
Sujet: Litige/Juridique
- 47. Litiges d’Anciens Combattants Canada (PDF)
- 48. Recours Collectif Logan (PDF)
- 49. Recours Collectif Manuge (PDF)
Sujet: Sujets relatif au Ministère, au Budget et au Financement.