Chapitre 17 - Membres superieurs

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17.01 - Evaluation de l'invalidité résultant d'affections ou de troubles aux membres supérieurs

l. L'invalidité résultant de la perte, de la perte de l'usage ou de l'affaiblissement des membres supérieurs figure au tableau annexé à l'article 17.01.

Tableau annexe a l'article 17.01
1. Auriculaire
Amputation d'une phalange 1 p. 100*
Amputation de deux phalanges 2 p. 100*
Amputation de trois phalanges 3 p. 100*
2. Annulaire Amputation d'une phalange 1 p. 100*
Amputation de deux phalanges 3 p. 100*
Amputation de trois phalanges 5 p. 100*
3. Majeur
Amputation d'une phalange 2 p. 100*
Amputation de deux phalanges 3 p. 100*
Amputation de trois phalanges 5 p. 100*
4. Index Amputation d'une phalange 4 p. 100*
Amputation de deux phalanges 7 p. 100*
Amputation de trois phalanges 10 p. 100*
5. Pouce Amputation du pouce (une phalange) 10 p. 100*
Amputation de deux phalanges 15 p. 100*
Amputation du pouce (phalanges et métacarpien) 20 p. 100*
6. Amputation d'une partie de la main (exemples proposés et incapacité approximative)
a) pouce et index 10 p. 100*
b) pouce, index et majeur 45 p. 100*
c) index et majeur 15 p. 100*
d) index, majeur et annulaire 25 p. 100*
e) index, majeur, annulaire et auriculaire 45 p.100*
f) majeur, annulaire et auriculaire 25 p.100*
g) annulaire et auriculaire 10 p. 100*
h) pouce, index, majeur et annulaire 50p. 100*
7. Perte d'une main 60 p. 100 *
8. Amputation des deux pouces (deux phalanges) 40 p. 100*
9. Amputation des deux pouces (phalanges et métacarpiens) 45 p. 100 *
10. Amputation de tous les doigts, sauf un de chaque main 100 p. 100*
11. Perte des mouvements de pronation et de supination de l'avant-bras 15 p. 100 *
12. Amputation de l'avant-bras, entre le poignet et trois pouces sous l'olécrane 70 p. 100 *
13. Amputation de l'avant-bras, entre trois pouces sous l'olécrane et le point d'insertion du deltoide 80 p. 100 *
14. Amputation du bras au-dessus du point d' insertion du deltoide 85 p. 100 *
15. Arthrodèse du poignet en position optimale. Pronation et supination satisfaisantes 20 p. 100 *
16. Arthrodèse du coude en position optimale. Pronation et supination libres. 20 p. 100 *
17. Arthrodèse de l'épaule en position optimale 20 p. 100 *
18. Lésion des nerfs du membre supérieur. Perte fonctionnelle totale. :
(a) Plexus brachial 80 p. 100*
(b) Nerf radial 50 p. 100*
(c) Nerf médian 40 p. 100*
(d) Nerf cubital 30 p. 100*
NOTA : L' invalidité résultant de l 'arthrodèse qui n'est pas effectuée en position fonctionnelle optimale sera supérieure à l'invalidité résultant de l'arthrodèse effectuée en "position optimale".
* Fixée d'après' la Table, aux fins de l'augmentation d'après l'âge à l'égard d'invalidités fixes.
 
Date modifiée