Chapitre 19 - Affections du dos

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19.01 - Affections du dos - Instructions générales

  1. Les affections du dos (de la colonne vertébrale) doivent être évaluées conformément aux tableaux annexés aux articles suivants
    1. 19.02 - Colonne cervicale
    2. 19.03 - Colonne dorsale
    3. 19.04 - Colonne lombaire
  2. Lorsqu'une affection de la colonne vertébrale résulte d'une maladie intéressant l'organisme entier, il faut, pour établir l'évaluation, tenir compte de toutes les manifestations de l'affection qui ouvre droit à la pension, par exemple, la polyarthrite rhumatoïde, la tuberculose, la maladie de Reiter.
  3. Lorsque le droit à pension été reconnu relativement à des affections intéressant deux régions ou plus de la colonne vertébrale, il faut, pour établir l'évaluation de l'invalidité, tenir compte de chacune des régions séparément.
  4. Lorsque le droit à pension est reconnu relativement à la maladie discale ou à l'ostéo-arthrite, on estime normalement qu'il comprend le droit à pension pour l'une ou l'autre des affections si elles sont situées dans la même région de la colonne vertébrale, soit cervicale, dorsale ou lombaire.
  5. L'invalidité résultant d'une affection dans la région de la 7ème vertèbre cervicale et de la première vertèbre dorsale doit être estimée en tant qu'affection cervicale.
  6. L'invalidité résultant d'une affection dans la région de la 12ème vertèbre dorsale et de la première vertèbre lombaire doit être estimée en tant qu'affection lombaire.
  7. L'invalidité résultant d'une affection dans la région de la 5ème vertèbre lombaire et de la première vertèbre sacrée doit être estimée en tant qu'affection lombaire.
  8. In ne faut pas tenir compte des effets des affections qui n'ouvrent pas droit à une pension.
  9. Les facteurs dont on doit tenir compte en évaluant l'invalidité comprennent les symptômes et les signes physiques de maladie qui résultent de temps en temps de l'affection qui ouvre droit à pension, les soins qu'elle nécessite et les autres activités normales.

19.02 - Colonne cervicale

Les tableaux annexés à l'article 19.02 sont fournis à titre de guide seulement, car les divers facteurs empiètent l'un sur l'autre et il faut tenir compte de tous les éléments pour établir l'évaluation des invalidités qui résultent d'une affection de la colonne cervicale.

Tableau 1 annexe a l'article 19.02 evaluation de l'invalidite resultant d'une affection de la colonne cervicale
Evaluation Symptômes Amplitude des movements Reflexes Sensation Atrophie Medi-

cation		 Collier cervical

ou traction
0 à 10 % Légère douleur récidivant au cou ou symptômes radiculaires ou les 2 à la fois Perte allant jusqu'à 30 % Normaux Normale Aucune Essentielle Occasionn-ellement
10 à 20 % Douleur récidivante et relativement persistante au cou allant de légère à modérée ou symptômes radiculaires ou les 2 à la fois Amplitude réduite de 50 % Normaux Diminution possible Peut être minime Non continue Occasionn-ellement
20 à 30 % Douleur persistante au cou ou symptômes radiculaires ou les 2 à la fois Réduction prononcée Modi-

fication possible		 Diminution possible Possible Régulière Relative-

ment fréquent
Plus de 30 % 1. Atteinte radiculaire qui entraîne une insuffisance ou une perte fonctionnelle.

2. Fixation de la colonne cervicale dans une position anormale.
Tableau 2 annexe a l'article 19.02
Evaluation de l'invalidité resultant d'une affection de la colonne cervicale a la suite d'une intervention chirurgicale

  1. A la suite d'une cure chirurgicale 30 à 40 % (révision obligatoire après six mois)
  2. Evaluation minimale    10 %

19.03 - Colonne dorsale

La mobilité de la colonne dorsale est moins grande, comparativement à celle de la colonne cervicale ou de la colonne lombaire. Par conséquent l'invalidité résultant d'une affection de la colonne dorsale est moins grave que celle reliée à des troubles de la colonne cervicale ou lombaire.

L'évaluation s'établit en règle générale entre O et 10 %. L'évaluation de l'invalidité résultant d'une affection de la colonne dorsale dépasse rarement 10 %.

19.04 - Colonne lombaire

Les tableaux annexés à l'article 19.04 sont fournis à titre de guide seulement, car les divers facteurs empiètent les uns sur les autres l'évaluation de l'invalidité.

Tableau 1.1 annexe a l'article 19.04 evaluation de l'invalidite resultant d'une affection de la colonne lombaire
Evaluation Symptômes (voir note) Posture Amplitude des mouvements Manoeuvre de lasegue
0 à 10 % Légère douleur occasionnelle Perte légère de la lordose lombaire Amplitude presque complète des mouvements 90 degrés sans douleur
10 à 20 % Légère douleur récidivante Léger aplatissem ent de la lordose lombaire Réduction d'au moins 20 % 60 à 90 degrés douleurs au dos et aux fesses
20 à 30 % Douleur modérée récidivante ou légère douleur continue Perte de la lordose lombaire ou scoliose ou les 2 à la fois Réduction de 30 à 50 % modification du rythme Moins de 75 degrés irradiation audelà des fesses
30 à 40 % Douleur modérée relativement constante Telle que 20 à 30 % Réduction de 50 % mouvement lombaire minimal Telle que 20 à 50 %
Plus de 40 % Complications inhabituelles telle qu'une modification des fonctions de l'organisme ou une douleur irréductible.
Tableau 1.2 annexe a l'article 19.04 evaluation de l'invalidite resultant d'une affection de la colonne lombaire
Evaluation Reflexes et/ou Atrophie Marche sur le talon et la pointe du pied Medication Orthese du dos
0 à 10 % Normaux Aucune Aucune modification Essentially nil No
10 à 20 % Normaux Aucune Aucune modification Minimale mais continue Aucune
20 à 30 % Apparents mais peuvent être réduits Minimale Aucune modification Légère régulière Peut être portée
30 à 40 % Présence probable de modification sensorielle ou des réflexes ou les 2 à la fois Modérée Modification possible Modérée régulière Peut être portée
Plus de 40 % Complications inhabituelles telle qu'une modification des fonctions de l'organisme ou une douleur irréductible.

(Nota : Douleur lombaire ou irradiation douloureuse ou les deux à la fois par suite d'une pression raduculaire.)

Tableau 2 annexe a l'article 19.04
Evaluation de l'invalidite resultant d'une affection de la colonne lombaire a la suite d'une intervention chirurgicale

  1. A la suite d'une cure chirurgicale 40 à 50 %
  2. Evaluation minimale 15 %
Date modifiée