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4.0 Manuels

Allocation de reconnaissance des aidants naturels

  • Allocation de reconnaissance pour aidant – Demande et renseignements généraux

Avantages pour soins de santé

  • Annexe B – Information concernant le fournisseur – Lignes directrices d’ACC sur l’autorisation des services de prélèvement sanguin
  • Appareils d’appel d’urgence
  • Articles achetés à l’extérieur du Canada
  • Avantages médicaux – preuve de paiement
  • Choix d'un fournisseur de services et paiement des avantages
  • Comment traiter les demandes de traitement/d'intervention aux cliniques multi disciplinaires pour les services de consultation externe ou les services hospitaliers  
  • Contribution d’ACC au coût d’un avantage médical
  • Délégation accrue des pouvoirs décisionnels aux gestionnaires de cas en vertu du Règlement sur les soins de santé pour anciens combattants
  • Demandes de soins de santé - Indicateurs d’aiguillage entre les bureaux de secteur d'ACC et le Centre d'autorisation médicale (CAM)
  • Déplacements à des fins médicales - Communication avec le vétéran au sujet du processus de vérification après paiement
  • Déterminer la nécessité de fournir un traitement à domicile
  • Exigence relative à la vérification des adaptations au domicile
  • Hausse des niveaux d’approbation pour les adaptations au domicile et l’équipement spécial dans le cadre du Programme des avantages pour soins de santé des anciens combattants
  • Luminothérapie pour le trouble bipolaire I, le trouble bipolaire II et le trouble dépressif majeur avec un déterminant saisonnier 
  • Marche à suivre pour répondre aux demandes de renseignements concernant les lettres de vérification du client envoyées par l’Unité nationale des enquêtes (UNE) de Croix Bleue Medavie
  • Matelas et revêtements de matelas de réduction ou de soulagement de la pression
  • Membres des FC en voie d’être libérés - Dates de libération dans le SFTDSS
  • Obligation de recourir aux services provinciaux  
  • Ordre dans laquelle on peut accéder aux sources de paiements pour les prestations relatives aux traitements et au services 
  • Paiement de réclamations dépassant le délai de 18 mois relatif aux remboursements
  • Paiement des contributions ou des droits d'assurance-maladie
  • PDC 1 - Casque protecteur
  • PDC 5 - Services de veinopuncture (prélèvement sanguin) à domicile
  • PDC 6 - Traitement par chélation intraveineuse à l’EDTA
  • PDC 7 - Appareils de massage (portatif et à main)
  • PDC 7 - Couverture électrique
  • PDC 7 - Éléments d’identification d’alerte médicale
  • PDC 7 - Gels hydrocolloïdes
  • PDC 7 – Glucomètre
  • PDC 7 - Masque de protection contre l’air froid
  • PDC 7 - Neurostimulateur transcutané (NSTC)
  • PDC 7 - Pansements médicamenteux
  • PDC 7 - Produit pour greffes cutanées (Apligraf)
  • PDC 7 - Seringue sans aiguille
  • PDC 7 - Stimulateur électrique neuromusculaire
  • PDC 7 – Tensiomètre
  • PDC 8 - Soins des pieds - Infirmière auxiliaire autorisée ou infirmière adjointe enregistrée
  • PDC 8 - Soins des pieds - Infirmière immatriculée
  • PDC 8 - Soins infirmiers - soins des pieds (à l’exception des Services en pays étrangers)
  • PDC 8 - Soins infirmiers à domicile
  • PDC 9 – Inhalothérapie
  • PDC 10 - Approvisionnement de plus de 100 jours
  • PDC 10 - Examen de l’emploi contre-indiqué des médicaments
  • PDC 10 - Fourniture provisoire
  • PDC 10 - Frais liés aux injections administrées par les pharmaciens
  • PDC 10 - Produits de désintoxication contre le tabagisme
  • PDC 10 - Produits hors-pharmacopée
  • PDC 10 - Programmes de renoncement au tabac
  • PDC 12 - Demande de prolongation de traitement et d'une thérapie de suivi
  • PDC 12 - Rétroaction neurologique : technologie utilisée par des professionnels de la santé autorisés - Avantages médicaux
  • PDC 12 - Services paramédicaux - Approbation initiale et dépassement des limites de fréquence et de montant annuel
  • PDC 13 - Adoucisseur d’eau
  • PDC 13 - Appareils d’exercice
  • PDC 13 - Appareils d’exercice passif
  • PDC 13 - Appareils transporteurs/élévateurs pour usage à domicile, Aides motorisées aux déplacements, Modifications de véhicule
  • PDC 13 - Baignoire d’hydrothérapie
  • PDC 13 - Équipement de jardin motorisé
  • PDC 13 - Équipement spécial - Exigence d'au moins deux offres de prix
  • PDC 13 - Fauteuil auto-souleveur (électrique)
  • PDC 13 - Fauteuil Cyclo-Massage de Niagara
  • PDC 13 – Gestion des demandes en attentes (PVAC)
  • PDC 13 - Lit d’hôpital électrique
  • PDC 13 - Matelas orthopédique et Posturepedic
  • PDC 13 - Ordinateurs et équipement robotique
  • PDC 13 - Processus opérationnel quant aux avantages médicaux pour les adaptations au domicile
  • PDC 13 - Utilisation à domicile ou par l’usager lui-même d'appareils de rétroaction neurologique ou de rétroaction biologique EEG
  • PDC 13 - Véhicules récréatifs
  • Prise de décision et utilisation des tableaux des avantages
  • Procédure à suivre par le RNCA lorsqu’un vétéran l’informe d’un solde exigé par la pharmacie
  • Processus d’acheminement des demandes de renseignements sur les avantages médicaux ou les services  
  • Processus de communication pour des utilisateurs du Portail des ministères qui ont besoin d’aide à la navigation ou Croix Bleue Medavie
  • Processus de demande d'avantage ou de service lorsque le PDC n'est pas inscrit sur la carte du vétéran
  • Programme de médicaments sur ordonnance – Produits hors pharmacopée
  • Recommandations à l'Administration centrale en ce qui a trait aux avantages et aux services exceptionnels de soins de santé
  • Relations avec les fournisseurs - Acheminement des questions et des problèmes
  • Remboursement des quote-parts et des montants déductibles pour les avantages de soins de santé
  • Renouvellement des avantages ou des services médicaux ou les services
  • Tableau de référence pour les décisions relatives aux avantages médicaux rendues en vertu du RSSAC
  • Traitement à domicile – Indemnisation des fournisseurs pour les coûts liés aux déplacements
  • Utilisation des modèles de lettres de décision en « langage clair et simple » du centre d’autorisation de traitements (CAT)

Fonds d’urgence pour les vétérans

  • La carte d’achat du Fonds d’urgence pour les vétérans (pour les GESVs)
  • Marche à suivre pour traiter les demandes présentées au titre du Fonds d’urgence pour les vétérans
  • Processus opérationnel temporaire pendant la pandémie de COVID 19 La carte d’achat du Fonds d’urgence pour les vétérans (pour les GESV)

Gestion de cas

  • Aider sans s’épuiser - Lignes directrices
  • Appuyer les vétérans qui ont besoin de services de santé mentale avant qu’ils soient admissibles par le truchement d’une prestation d’invalidité 
  • Cadre de gestion de cas
  • Comment traiter les formulaires de consentement et prendre contact avec les vétérans dans le système de justice pénale
  • Conférence de cas
  • Distinctions entre avantages médicaux et services de réadaptation médicale ou psychosociale
  • Examen post-décision suivant la décision relative à l’invalidité
  • Foire aux questions : Projet d’outil de mesure de la charge de travail des agents des services aux clients (ASC) (2013)
  • Gestion de cas FAQ
  • Indicateur des besoins et de la complexité des cas
  • Indicateur de services de soutien – Étapes d’activation et de désactivation
  • Indicateurs d’aiguillage vers les services de gestion de cas
  • Lignes directrices à l'intention des gestionnaires de cas pour l'intervention auprès des vétérans sans abri
  • Lignes directrices pour la conférence de cas 
  • Lignes directrices pour la gestion de cas des vétérans avec la douleur chronique
  • Lignes directrices pour la planification des interventions
  • Lignes directrices sur la participation de la famille
  • Lignes directrices sur le soutien dirigé
  • Lignes directrices sur le travail auprès des vétérans qui ressentent de la colère
  • Processus d’avis concernant le suicide d’un vétéran 
  • Processus opérationnel pour l’examen préalable et l’aiguillage des vétérans sans abri
  • Protocole de soutien aux blessés d'ACC 
  • Q et R : Planification de cas (2011)
  • Rapport final sur le projet d'outil de mesure de la charge de travail des agents des services aux clients
  • Rapport sur l’Assurance qualité des outils d’intensité de la charge de travail  
  • Services de gestionnaires de soins cliniques en appui aux vétérans présentant des besoins de santé complexes

Prestations d’invalidité

  • Acceptation de diagnostics provenant des infirmières praticiennes aux fins de l'admissibilité à des prestations d'invalidité
  • Comment traiter les demandes de prestations d’Indemnité supplémentaire pour douleur et souffrance
  • Comment traiter les premières demandes de prestations d’invalidité au Réseau de prestation des services aux clients
  • Comment traiter les premières demandes de prestations d’invalidité dans GCcas
  • Comment traiter les Zones Rouge dans GCcas
  • Comment traiter une demande de prestations d’invalidité pour les survivants ou les personnes à charge
  • Comptes administrés/comptes successoraux - Administration des fonds des clients
  • Comptes administrés/comptes successoraux - Décaissement des fonds de succession détenus par ACC
  • Consultation avant décision pour les clients à l’admissibilité double - Pension d’invalidité et Indemnité pour douleur et souffrance
  • Demandes de la part des membres/vétérans que leur demande d'Indemnité d'invalidité soit mise en attente jusqu'au 1 avril 2019
  • Droit à des prestations d’invalidité – Gendarmerie royale du Canada (détermination du lien avec le service)
  • Évaluation médicale et réévaluation médicale aux fins de Pensions et Indemnités d’invalidité
  • Légion royale canadienne : Traitement d’une demande de prestation d’invalidité
  • Manuel de classification des maladies – Pension
  • Manuel de référence de l’agent des pensions
  • Manuel pour la prise de décisions
  • Pension supplémentaire au nom d’un conjoint ou d’un enfant (RNCC) 
  • Prestations d'invalidité – Examens médicaux pour les membres encore en service des FAC
  • Professionnels de la santé qualifiés acceptés aux fins du Programme des prestations d’invalidité d’Anciens Combattants Canada
  • Programme de prestations d’invalidité : activités de transition concernant la norme de service révisée
  • Programme de prestations d’invalidité : norme de service révisée, mise en œuvre le 1er avril 2011
  • Programme de prestations d’invalidité : norme de service révisée, modifications au RPSC
  • Traitement des demandes de désignation « zone rouge » pour les demandes de prestations d’invalidité
  • Traitement des demandes d’Indemnité de captivité en vertu de la Loi sur le bien-être des vétérans (LBV)
  • Traitement des demandes de paiement ou remboursement des frais de conseil financier
  • Traitement des demandes de prestations d’invalidité désignées zone rouge
  • Traitement des demandes visant à déterminer si la libération pour raisons médicales est liée au service
  • Traitement d'une demande d’Allocation d’incapacité exceptionnelle
  • Traitement d'une demande d'Allocation pour soins
  • Traitement d'une demande d'Allocation vestimentaire
  •  Traitement d'une demande d'Indemnité pour blessure grave
  • Traitement d’une demande de participation au Programme d’aide à l’éducation (PAE)

Programme de funérailles et d’inhumation

  • Prise de décisions concernant l'admissibilité de plein droit au Programme de funérailles et d'inhumation

Programme pour l’autonomie des anciens combattants

  • 2021 Tableau de la délégation de pouvoirs concernant le Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
  • Tableau national des taux de services d'entretien ménager et d'entretien du terrain
  • Adaptations au domicile au titre du PAAC et prise de décision
  • Approbation des soins ambulatoires dans le cadre du Programme pour l’autonomie des anciens combattants
  • Approbation des soins des pieds en vertu du Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
  • Besoins de santé exceptionnels (Programme pour l’autonomie des anciens combattants)
  • Coup d'oeil sur l'admissibilité du PAAC
  • Dépassement des taux (Programme pour l’autonomie des anciens combattants [PAAC] et Soins de longue durée [SLD])
  • Entente relative aux avantages d'un dollar « 1$ » (Admissibilité seulement)
  • Examen du rapport de réévaluation du Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
  • Exigences liées à la prise de décisions et à la détermination des besoins
  • Exigences liées à la prise de décisions et à la détermination des besoins – Annexe
  • Guide d'utilisateur et procédures opérationnels pour l'interface PAAC
  • L’admissibilité de la principale personne lorsque le vétéran est admis dans un logement avec assistance
  • Lettres PAAC - Procédures ministérielles pour le nouveau fonctionnement de l’impression et de l’expédition des lettres du Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
  • Outil de détermination des subventions - manuel de l'utilisateur
  • Outil d'examen préalable - Lignes directrices
  • Paiement de réclamations dépassant le délai de 18 mois relatif aux remboursements
  • Paiements anticipés
  • Paiement des services du PAAC dans les cas où des parents d’un client résident au domicile
  • Plan de Transition Intégér (PTI)
  • Programme pour l'autonomie des anciens combattants - Attribution de services pour les principaux dispensateurs de soins
  • Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC) – Prestations aux survivants (Élargissement du PAAC aux survivants en 2008)
  • Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC) - Questions d’orientation pour la détermination des besoins
  • Programme pour l'autonomie des anciens combattants - traitement des nouvelles demandes
  • Réévaluations, des modifications ou des annulations des avantages de remboursement
  • Renouvellement des services pour une période de trois ans visant les bénéficiaires du Programme pour l’autonomie des anciens combattants (PAAC)
  • Rôle du décideur et du médecin principal de secteur - Foire aux questions 
  • Taux maximaux de payables pour les services du Programme pour l’autonomie des anciens combattants et pour les soins de longue durée
  • Traitement des réévaluations, des modifications et des annulations de paiements de subvention
  • Trop-payé à un client du PAAC
  • Trop-payé à un fournisseur du PAAC

Services de transition

  • Allocation pour études et formation – Demande et renseignements généraux
  • Cadre de la réadaptation
  • Cadre de responsabilisation pour la gestion du rendement et la production de rapports – Services de la gestion de cas
  • Champ obligatoire « Date de début de la norme de service »
  • Comment traiter les demandes de services de réadaptation et d’assistance professionnelle, rendre et consigner les décisions touchant l’admissibilité à ce programme
  • Comment traiter les services dentaires à l’intention des clients du Programme de réadaptation d’ACC
  • Comment traiter les services de réadaptation professionnelle et les services d’assistance professionnelle d'ACC (entrepreneur national)
  • Comptabilisation des dépenses du Programme de réadaptation
  • Dépenses PRPP - Descriptions des catégories
  • Diminution de la capacité de gain (DCG) : Résolution de problème et réponse au processus d’enquête des Opérations en région
  • Distinctions aux fins de la ligne directrice sur la planification d’interventions axée sur la réadaptation
  • Dossiers de RP inactifs : Fermer le dossier de RP avec les SRPVC
  • Entente de programme d'ACC, du MDN et du RARM - Foire aux questions
  • Entrevues de transition – Libération des membres des FAC pour raisons médicales 
  • Évaluation axée sur le client par le gestionnaire de cas
  • Guide à l’intention du personnel et des vétérans des FAC en voie d’être libérés pour des raisons médicales, des SF du RARM et d’ACC
  • Guide décisionnel concernant l’admissibilité au Programme de réadaptation : Déterminer les décisions appropriées qui sont fondées sur des données probantes – Révisées
  • Le travail autonome à titre d’objectif de réadaptation professionnelle
  • Libération des Forces canadiennes pour des motifs administratifs - Contravention à l’égard de l’universalité du service
  • Lignes directrices relatives à l’harmonisation des services de réadaptation (ACC-MDN-RARM)
  • Modification du pouvoir décisionnel dans le cadre du Programme de réadaptation
  • Processus d’acheminement ACC-FAC - Services de transition améliorés pour les membres des FAC en voie d’être libérés pour raisons médicales
  • Processus d’aiguillage vers une entrevue de transition pour un réserviste en voie d’être libéré pour des raisons médicales
  • Processus d’entrevue de transition - Libération volontaire (raisons non médicales)
  • Processus opérationnel relatif à l’entrevue de transition offerte aux membres de la Gendarmerie royale du Canada (GRC)
  • Programme de réadaptation : Rappels concernant les dates d’entrée en vigueur de l’admissibilité
  • Programme de services de réadaptation et d’assistance professionnelle : Processus de résolution de questions et de demandes de renseignements sur le Programme et de demandes de consultation sur un cas
  • Réinstallation d’un membre des FAC/Processus de transfert de dossier – Membre des FAC libérés pour des raisons médicales
  • Révision des décisions relatives aux avantages financiers et à la réadaptation en vertu de la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes (LMRIMVFC)
  • Services de réadaptation et d’assistance professionnelle aux participants qui résident à l’extérieur du Canada
  • Services de réorientation professionnelle – Demande et renseignements généraux
  • Suspension des services de réadaptation ou des services professionnels, annulation ou cessation d’un plan de réadaptation ou d’assistance professionnelle et de l’admissibilité au programme
  • Tenue de conférences de cas sur la transition avec les SSFC 
  • Traitement des évaluations et des services de réadaptation médicale et psychosociale du Programme de réadaptation d’ACC
  • Traitement et enregistrement des demandes de services liés à la pharmacie pour des participants au Programme de services de réadaptation et d’assistance professionnelle d’ACC

Soins de longue durée

  • Anciens combattants ayant servi outre-mer présentant une demande d’admissibilité à un lit réservé (Programme pour l’autonomie des anciens combattants et Programme de soins de longue durée
  • Article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) - Grands établissements de soins de longue durée comportant des lits retenus par contrat - Processus d’autorisation
  • Comment appliquer l’assurance pour soins de longue durée dans le calcul des contributions à l’hébergement et aux repas
  • Création d’un carnet pour un nouvel établissement de soins de longue durée dans le RPSC/SSSE
  • Frais d’hébergement et de repas
  • Guide sur l’admissibilité aux soins de longue durée et les paiements – avril 2018
  • Lignes directrices sur le paiement des factures de soins de longue durée (SLD) par Croix bleue Medavie
  • Paiement de réclamations dépassant le délai de 18 mois relatif aux remboursements 
  • Processus de demande et processus décisionnel – Programme de soins de longue durée et élément des soins intermédiaires du PAAC
  • Processus de paiement pour le Programme de soins de longue durée et le Programme pour l’autonomie des anciens combattants (soins intermédiaires) - Outil de référence
  • Renonciation
  • Soutien concernant les soins de longue durée
  • Système de soutien des soins en établissement (SSSE) – Manuel de l'utilisateur
  • Taux d’hébergement et de repas – Renouvellement annuel du montant pour l’hébergement et les repas et Rapports hebdomadaires de l’Agence du revenu du Canada (ARC) 

Soutien du revenu

  • Comment en appeler du refus d’accorder une Allocation de soutien du revenu des Forces canadiennes – Vétéran des FC ou survivant ou orphelin
  • Comment faire appel d’une décision (refus) concernant une demande de prestation de remplacement du revenu – vétéran des FAC
  • Comment interjeter appel d’un refus de prestation de remplacement du revenu pour un survivant ou un orphelin
  • Comment présenter une demande - Allocation de soutien du revenu des Forces canadiennes - Vétéran des FC
  • Comment présenter une demande en vertu du Régime de soins de santé de la fonction publique - RSSFP (Programme des soins de santé)  
  • Comment traiter les demandes de prestation de remplacement du revenu pour les vétérans
  • Comptes administrés/comptes successoraux
  • État du paiement de l’Allocation de soutien du revenu des Forces canadiennes(ASRFC) - Vétéran des FC ou survivant ou orphelin
  • Marche à suivre pour traiter une demande présentée au titre des fonds fiduciaires/du Fonds d'urgence
  • Statut de la demande d’Allocation de soutien du revenu (ASRFC) par un vétéran des FC ou par le survivant ou l’orphelin 
  • Tableau des critères d’admissibilité aux fonds fiduciaires
  • Traitement des demandes d’Allocation de soutien du revenu des Forces canadiennes - Survivant ou orphelin
  • Traitement des demandes de prestation de remplacement du revenu pour les survivants et les orphelins
  • Trop-perçus de la prestation du remplacement du revenu : Recouvrement, remise et radiation

Général

  • Changement d’adresse
  • Comment obtenir des renseignements relatifs au service
  • Consignation du consentement d’un client
  • Création d'un carnet du client dans le RPSC
  • Dispositifs électroniques portatifs
  • Divulgation du contenu des dossiers d’ACC directement aux clients
  • (DMRS) – Conseils
  • (DMRS) - Documents médicaux relatifs au service (DMRS) numériques pour la documentation de l’extérieur
  • (DMRS) - Documents médicaux relatifs au service (DMS) numériques pour utilisateurs avec le profil « Visualisation / Modification »
  • (DMRS) - Documents médicaux relatifs au service (DMS) numériques pour utilisateurs avec le profil « Visualisation seulement »
  • (DMRS) - Procédures à suivre à Anciens Combattants pour obtenir les documents médicaux relatifs au service
  • (DMRS) - Procédures pour l'imagerie numérique des documents médicaux relatifs au service (DMRS) par TPSGC à Matane (Québec)
  • Dossiers médicaux relatifs au service
  • Enregistrement et stockage des données sur les clients
  • Enveloppes-réponses affranchies destinées aux clients
  • Indicateurs d'aiguillage vers l'équipe des services aux clients
  • Le paiement anticipé des frais de déplacement à des fins médicales dans des circonstances exceptionnelles 
  • Lignes directrices sur la numérisation et l’acheminement du courrier
  • L’unité des procurations - Tableau des dispositions de rechange
  • Numéro d’assurance sociale utilisé comme numéro matricule
  • Outil d'examen préalable - Lignes directrices
  • Obtention d’un numéro de dossier de client
  • Paiement des évaluations, examens et rapports médicaux et des frais déplacements connexes pour la réadaptation, l’Indemnité d’invalidité/Indemnité pour douleur et souffrance, la Pension d'invalidité et les avantages financiers (aucune admissibilité)
  • Point de contact unique
  • Présenter une demande de vérification du service
  • Procuration/curateur public/tuteur
  • Profil de compétences de l'équipe des services aux clients
  • Rapport d’analyse des lacunes du profil de compétences de l’équipe des services aux clients
  • Remboursement des frais de déplacement à des fins médicales et de réadaptation (non liées à la formation)
  • Réservistes – Rémunération en période de blessure ou de maladie
  • Validation de l’identité
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