ACCESSOIRES (Y COMPRIS LES ARTICLES SANS FIL) - APPAREILS AUDITIFS DE BASE

REMARQUES G N RALES LES VIRGULES DANS LES COLONNES "AUTEUR DE LA PRESCRIPTION REQUISE" ET "AUTEUR DE LA RECOMMANDATION REQUISE" SIGNIFIENT OU, P. EX."M", "IN" SIGNIFIE "M" OU "IN". SI LE TABLEAU PR CISE UN SP CIALISTE, SEUL CE SP CIALISTE SERA ACCEPT . SI LE TABLEAU INDIQUE "M", LE SERVICE POURRA TRE PRESCRIT OU RECOMMAND PAR UN UN G N RALISTE OU PAR UN SP CIALISTE M DICAL. LE FOURNISSEUR DOIT FOURNIR UNE COPIE DE LA FACTURE DU FABRIQUANT LA LIMITE EN DOLLARS OU LES TARIFS QUI FIGURENT AU TABLEAU DES AVANTAGES INCLUENT LA MAJORATION. AUCUNE AUTORISATION PR ALABLE EXIG E POUR UN REMPLACEMENT MOINS D'INDICATION DU CONTRAIRE. REMARQUES PARTICULI RES NOTE 33 - LES FOURNISSEURS PEUVENT FACTURER LE PRIX DU FABRICANT, PLUS UNE MAJORATION POUVANT ALLER JUSQU' 25 %. LA LIMITE EN DOLLARS ET/OU LES FRAIS QUI FIGURENT AU TABLEAU DES AVANTAGES, LE CAS CH ANT, TIENNENT COMPTE DE CETTE MAJORATION. NOTE 35 - CE CODE NE DOIT TRE UTILIS QUE POUR LES ACCESSOIRES QUI SONT FACTUR S PAR LE FABRICANT PUISQU'ILS NE FONT PAS PARTIE DES ACCESSOIRES OPTIONNELS OFFERTS GRATUITEMENT LORS DE LA COMMANDE D'APPAREILS AUDITIFS MONAURAUX OU BINAURAUX; OU POUR LES ACCESSOIRES QUI SONT FACTUR S PAR LE FABRICANT PUISQU'ILS N'ONT PAS T COMMAND S EN M ME TEMPS QUE LES APPAREILS AUDITIFS (P. EX. ILS ONT T COMMAND S PLUS DE 6 MOIS APR S LA DATE DE SERVICE; CONFORM MENT AU PROTOCOLE D'ENTENTE EN VIGUEUR DEPUIS LE 15 NOVEMBRE 2022).