Chapitre 17 - Membres superieurs

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17.01 - Evaluation de l'invalidité résultant d'affections ou de troubles aux membres supérieurs

l. L'invalidité résultant de la perte, de la perte de l'usage ou de l'affaiblissement des membres supérieurs figure au tableau annexé à l'article 17.01.

Tableau annexe a l'article 17.01
1.	Auriculaire
	Amputation d'une phalange	1 p. 100^*
	Amputation de deux phalanges	2 p. 100^*
	Amputation de trois phalanges	3 p. 100^*
2.	Annulaire Amputation d'une phalange	1 p. 100^*
	Amputation de deux phalanges	3 p. 100^*
	Amputation de trois phalanges	5 p. 100^*
3.	Majeur
	Amputation d'une phalange	2 p. 100^*
	Amputation de deux phalanges	3 p. 100^*
	Amputation de trois phalanges	5 p. 100^*
4.	Index Amputation d'une phalange	4 p. 100^*
	Amputation de deux phalanges	7 p. 100^*
	Amputation de trois phalanges	10 p. 100^*
5.	Pouce Amputation du pouce (une phalange)	10 p. 100^*
	Amputation de deux phalanges	15 p. 100^*
	Amputation du pouce (phalanges et métacarpien)	20 p. 100^*
6.	Amputation d'une partie de la main (exemples proposés et incapacité approximative)
	a) pouce et index	10 p. 100^*
	b) pouce, index et majeur	45 p. 100^*
	c) index et majeur	15 p. 100^*
	d) index, majeur et annulaire	25 p. 100^*
	e) index, majeur, annulaire et auriculaire	45 p.100^*
	f) majeur, annulaire et auriculaire	25 p.100^*
	g) annulaire et auriculaire	10 p. 100^*
	h) pouce, index, majeur et annulaire	50p. 100^*
7.	Perte d'une main	60 p. 100 ^*
8.	Amputation des deux pouces (deux phalanges)	40 p. 100^*
9.	Amputation des deux pouces (phalanges et métacarpiens)	45 p. 100 ^*
10.	Amputation de tous les doigts, sauf un de chaque main	100 p. 100^*
11.	Perte des mouvements de pronation et de supination de l'avant-bras	15 p. 100 ^*
12.	Amputation de l'avant-bras, entre le poignet et trois pouces sous l'olécrane	70 p. 100 ^*
13.	Amputation de l'avant-bras, entre trois pouces sous l'olécrane et le point d'insertion du deltoide	80 p. 100 ^*
14.	Amputation du bras au-dessus du point d' insertion du deltoide	85 p. 100 ^*
15.	Arthrodèse du poignet en position optimale. Pronation et supination satisfaisantes	20 p. 100 ^*
16.	Arthrodèse du coude en position optimale. Pronation et supination libres.	20 p. 100 ^*
17.	Arthrodèse de l'épaule en position optimale	20 p. 100 ^*
18.	Lésion des nerfs du membre supérieur. Perte fonctionnelle totale. :
	(a) Plexus brachial	80 p. 100^*
	(b) Nerf radial	50 p. 100^*
	(c) Nerf médian	40 p. 100^*
	(d) Nerf cubital	30 p. 100^*
NOTA : L' invalidité résultant de l 'arthrodèse qui n'est pas effectuée en position fonctionnelle optimale sera supérieure à l'invalidité résultant de l'arthrodèse effectuée en "position optimale".
^* Fixée d'après' la Table, aux fins de l'augmentation d'après l'âge à l'égard d'invalidités fixes.

Date de modification :: 2019-02-12