Chapitre 18 - Membres inférieur

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18.01 - Évaluation de l'invalidité résultant d'affections ou de troubles aux membres Inférieurs

1. L'invalidité résultant de la perte, de la perte de l'usage ou de l'affaiblissement des membres inférieurs figure au tableau annexé à l'article 18.01.

Tableau annexe a l'article 18.01
1.	Amputation de tout orteil, sauf le gros	3 p. 100
2.	Amputation du gros orteil avec la tête du métatarsien	10 p. 100
3.	Amputation d'un pied
(a)	désarticulation entre le tarse antérieur et le tarse postérieur (amputation de Chopart)	30 p. 100
(b)	entre le métatarse et le tarse (amputation de Lisfranc)	30 p. 100
(c)	amputation du pied à la cheville (amputation de Pirogoff)	50 p. 100
(d)	désarticulation du pied avec ablation des deux malléoles (amputation de Syme)	50 p. 100
4.	Amputation d'une jambe, entre le sillon de Syme (désarticulation tibio-tarsienne) et 4½" au-dessous du genou	50 p. 100
5.	Amputation des deux jambes, indépendamment du niveau, au-dessus du sillon de Syme	100 p. 100
6.	Amputation d'une jambe au-dessous du genou, laissant un moignon de 11.5 cm	60 p. 100
7.	Amputation d'une jambe au niveau du genou	60 p. 100
8.	Amputation d'une jambe au-dessus du genou, tiers inférieur de la cuisse	70 p. 100
9.	Amputation d'une jambe, tiers moyen de la cuisse	70 p. 100
10.	Amputation de la jambe, tiers supérieur de la cuisse	80 p. 100
11.	Désarticulation coxale	90 p. 100
12.	Hallux rigidus jusqu'à	15 p. 100
13.	Arthrodèse de la cheville en position optimale	20 p. 100
14.	Arthrodèse du genou en position optimale	30 p. 100
15.	Arthrodèse de la hanche en position optimale	50 p. 100
16.	Lésions des nerfs de la jambe, perte fonctionnelle totale
(a)	Nerf sciatique	60 p. 100
(b)	Nerf sciatique poplité externe	20 p. 100
(c)	Nerf tibial antérieur	10 p. 100
(d)	Nerf musculo-cutané de la jambe	10 p. 100
(e)	Nerf sciatique poplité interne	20 p. 100
(f)	Nerf tibial postérieur	10 p. 100
(g)	Nerf fémoral	50 p. 100
17.	Anisomélie des jambes
	(2,5 à 7,5 cm)	10 p. 100
	(7,5 à 13,0 cm)	15 p. 100
18.	Hanche ostéo-arthritique
	bénin	10 à 25 p. 100
	modéré	25 à 35 p. 100
	grave	35 à 50 p. 100
19.	Hallux valgus (pour chaque pied)	0 à 10 p. 100
20.	Orteils ostéo-arthritiques, sauf le gros	moins de 3 p. 100
20.	Gros orteil ostéo-arthritique	l à 5 p. 100
21.	Pied plat ou pied creux en général	0 à 10 p. 100
21.	Présence de durillons ou de cors douloureux, pourrait considérer exceptionnellement	15 à 20 p. 100
22.	Genou ostéo-arthritique	0 à 40 p. 100
(a)	extension maximale, aucun épanchement, condition stable, crépitation occasionnelle	5 à 10 p. 100
(b)	extension diminuée de 10 évaluation minimale	15 p. 100
(c)	flexion à 90° seulement évaluation minimale	15 p. 100
(d)	arthrodèse en position optimale	30 p. 100
(e)	instable, extension limitée ou flexion à 90° seulement; évaluation minimale	20 p. 100
(f)	instable, épanchement, aucune extension ou flexion au delà de 90°; évaluation minimale	20 p. 100
(g)	instable, épanchement, extension limitée et flexion à moins de 90°	25 p. 100
(h)	genou en très mauvais état, instable, épanchement, douleurs, extension et flexion très limitées	30 à 40 p. 100
(i)	prothèse : évaluation en fonction de la condition du pensionné.

Date de modification :: 2019-02-12