Pour obtenir de l’information sur la terminologie d’ACC, veuillez consulter les pages Organisation et Ressources du site Web d’Anciens Combattants Canada.
- Bureau de l’ombud des vétérans (BOV)
- Veille à ce que les vétérans et leur famille soient traités équitablement et aient accès aux programmes et services qui contribuent à leur bien-être. Il étudie et recommande également des façons d’améliorer ces programmes.
- Bureau de services juridiques des pensions (BSJP)
- Le BSJP offre, sans frais, des services de consultation, d’aide et de représentation aux clients qui ne sont pas satisfaits des décisions rendues par ACC, à l’égard de leurs demandes de prestations d’invalidité ou de l’évaluation d’affections faisant l’objet d’une demande. Les avocats du Bureau se consacrent exclusivement à aider les clients dans le processus de recours.
- Centré sur les vétérans
- Les vétérans sont au cœur de tout ce que nous faisons, de notre philosophie, de nos idées et de nos activités. Une approche centrée sur les vétérans signifie que nous sommes proactifs, attentifs et compatissants aux besoins des vétérans et de leur famille, et que nous veillons à ce qu’ils bénéficient de tous les avantages et services auxquels ils ont droit. Nous continuerons de rationaliser nos processus pour les rendre plus faciles à suivre.
- Commémoration et Affaires publiques (CAP)
- Ce secteur est responsable de perpétuer le souvenir des réalisations et des sacrifices consentis par ceux et celles qui ont servi et qui continuent de servir le Canada en temps de guerre, de conflit militaire et de paix. Il entretient également des relations utiles avec les intervenants et offre en temps opportun des services et des produits de communication accessibles, exacts, clairs et objectifs aux vétérans, aux familles, aux employés d’ACC et au public canadien dans les deux langues officielles.
- Direction générale de la vérification et de l’évaluation
- Cette direction générale a un double rôle : effectuer à la fois des vérifications et des évaluations pour le Ministère. La vérification fournit une assurance indépendante et objective ainsi que des services consultatifs conçus pour améliorer les opérations au sein du Ministère. L’évaluation juge le mérite, l’intérêt ou la valeur des programmes ou des services, sur la base de la collecte et de l’analyse neutres d’éléments de preuve. L’évaluation guide la prise de décisions, les améliorations, l’innovation et la reddition de comptes.
- Dirigeant principal des finances et Services ministériels (DPFSM)
- Ce secteur est chargé d’aider ACC à répondre aux exigences du gouvernement du Canada dans des domaines comme la gérance financière, les rapports ministériels et les principales responsabilités. Le Secteur fournit également des services internes au Ministère dans les domaines suivants : ressources humaines, finances, technologie de l’information, gestion de l’information, sécurité et administration, approvisionnement et contrats, planification intégrée et accès à l’information et protection des renseignements personnels.
- Fonds du Souvenir
- Organisme sans but lucratif qui contribue aux efforts pour qu’aucun vétéran ne se voie refuser des funérailles et une inhumation exécutées en toute dignité ni une pierre tombale militaire, en raison d’un manque de ressources financières au moment du décès.
- GCcas
- Système intégré dont les employés d’ACC se servent pour la prestation des avantages et des services offerts par le Ministère.
- Groupes consultatifs ministériels
- Six groupes consultatifs ministériels étaient mis en place pour améliorer la transparence et procéder à des consultations sur des questions d’importance aux vétérans et à leurs familles. Chaque groupe consultatif a un président nommé parmi les membres et par les membres du groupe, et un cadre supérieur d’Anciens Combattants Canada agit à titre de coprésident. Un représentant du Bureau de l’ombudsman des vétérans est invité à assister aux réunions des groupes consultatifs à titre d’observateur.
- Mémorial national du Canada à Vimy
- Il rend hommage à tous les Canadiens qui ont servi pendant la Première Guerre mondiale. Le Mémorial porte les noms des personnes ayant perdu la vie en France et n’ayant pas de sépulture connue. Il est érigé à l’emplacement où le Canada a remporté la bataille de la crête de Vimy dans le nord de la France.
- Mémorial terre-neuvien à Beaumont-Hamel
- Situé dans le nord de la France, il est un symbole important du Souvenir et un hommage durable à tous les Terre-Neuviens qui ont servi pendant la Première Guerre mondiale. Au cœur de ce mémorial se dresse un grand caribou de bronze (l’emblème du Royal Newfoundland Regiment).
- Mon dossier ACC
- Portail client public qui permet aux vétérans de demander des avantages, d’envoyer des messages sécurisés et de faire le suivi des demandes en ligne avec ACC.
- Opérations européennes
- La Direction générale des opérations européennes d’ACC assume les rôles de leader, d’intendant et de catalyseur pour ce qui a trait à la commémoration outre-mer. Le mandat de la Direction générale est de « représenter Anciens Combattants Canada en Europe dans toutes les affaires touchant la commémoration des Canadiens morts à la guerre et la contribution des Forces canadiennes en temps de paix et de guerre ».
- Outil de suivi de l’accessibilité
- Cet outil, utilisé par la Direction de la gestion des applications, se rapporte à l’utilisation de méthodes automatisées et manuelles pour effectuer le suivi des applications logicielles qui s’inscrivent dans la portée, réaliser des évaluations de l’accessibilité et vérifier la conformité à la norme EN 301 549 de chaque application à mesure que sont apportées les améliorations.
- Parlons vétérans
- Plateforme de consultation et de mobilisation en ligne lancée en 2021 pour donner aux Canadiens, aux vétérans et à leur famille la possibilité de faire part de leurs commentaires directement à ACC.
- PEN923
- Formulaire d’ACC utilisé pour présenter une demande de prestations d’invalidité (indemnité pour douleur et souffrance/pension d’invalidité).
- Politiques stratégiques, Planification et Rendement (PSPR)
- Ce secteur est chargé de s’assurer que les politiques et les programmes d’ACC demeurent pertinents et qu’ils satisfont aux besoins actuels et futurs de nos clients. Il établit également des partenariats stratégiques à l’appui de l’élaboration de programmes et de politiques.
- Prestation des services (PS)
- Ce secteur est responsable de la prestation d’avantages, de services et de soutien social et financier qui répondent aux besoins des vétérans, des autres clients et de leur famille.
- Programme d’aide pour les funérailles et l’inhumation
- Il s’agit d’un programme administré par le Fonds du Souvenir au nom d’ACC qui fournit des prestations pour payer les frais de service de funérailles et d’inhumation, y compris une pierre tombale, pour les vétérans canadiens et les vétérans alliés admissibles.
- Programme de partenariat pour la commémoration (PPC)
- Le PPC offre du financement aux organisations qui entreprennent des initiatives commémoratives dans le but de rendre hommage aux personnes qui ont servi le Canada et de graver dans la mémoire de tous les Canadiens et de toutes les Canadiennes le souvenir de leurs réalisations et de leurs sacrifices.
- Réseau de prestation des services aux clients (RPSC)
- Ce système intégré vieillissant est utilisé par les employés d’ACC dans la prestation des avantages et des services offerts par le Ministère.
- Secrétariat ministériel
- Cette direction générale soutient le ministre des Anciens Combattants, le Cabinet du ministre des Anciens Combattants et la haute direction du Ministère en coordonnant les séances d’information ministérielles, en surveillant et en appuyant les comités de gouvernance du Ministère, les activités du Parlement et du Cabinet, ainsi qu’en gérant la correspondance ministérielle et l’unité des relations avec la clientèle.
- Tribunal des anciens combattants (révision et appel) (TACRA)
- Le Tribunal offre une voie de révision et d’appel indépendante concernant les décisions rendues par ACC en matière de prestations d’invalidité. Si un client décide de faire appel d’une décision d’ACC, il peut choisir de demander à un avocat du BSJP de présenter son cas.