Rapports ministériels
Finances
- Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
La Loi nécessitait une approche exhaustive représentant l'ensemble du gouvernement, soit la Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) qui est mise à jour tous les trois ans. - Les états financiers
Ces états financiers ont été préparés conformément aux principes comptables généralement reconnus du Canada pour le secteur privé. - Les états financiers prospectifs
Les états financiers prospectifs sont établis en fonction des priorités du gouvernement et des plans et priorités du Ministère. - Rapports financiers trimestriels
Ces rapports ont été préparés comme l’exige l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques. - Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences
Les états de frais de déplacement suivants donnent un aperçu des dépenses relatives aux indemnités de déplacement et aux demandes de remboursement du Ministère, du Cabinet du ministre des Anciens Combattants et des cadres supérieurs d'ACC - Stratégie ministérielle de développement durable de 2017 à 2020
La Loi nécessitait une approche exhaustive représentant l’ensemble du gouvernement, soit la Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) qui est mise à jour tous les trois ans.
Recherche
- Consultations, opinion publique
Cette section contient des renseignements sur les consultations ainsi que des études indépendantes. - Plan d’action de transition des vétérans
Anciens Combattants Canada (ACC) offre une gamme complète d’avantages et de services qui peuvent être adaptés en fonction des besoins individuels de chaque vétéran en voie de transition et de ceux de sa famille. - Rapports de recherche suivants
Ces rapports facilitent l’échange de connaissances et facilitent le processus de prise de décision fondée sur des éléments probants. - Sondage national auprès des clients
Sondage visant à en apprendre davantage sur l’état de santé et le bien-être des clients et de constater dans quelle mesure les programmes et les services d’ACC répondent à leurs besoins.
Services ministériels
- Anciens Combattants Canada Rapport sur les frais de 2017 à 2018
Rapport annuel sur les frais de service préparé conformément à la Loi sur les frais de service . - Atteindre l'excellence du service : Un examen du modèle de prestation des services d'Anciens Combattants Canada
Aide ACC à évoluer vers une approche globale du bien-être des vétérans et à atteindre ses objectifs d’excellence du service. - Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée
Les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) servent à cerner les problèmes possibles de protection des renseignements personnels rattachés à un programme ou service nouveau ou remanié. - Faits et des chiffres d’ACC
Faits et chiffres d’ACC comporte des statistiques réelles et prévues au sujet des vétérans et autres clients d’Anciens Combattants Canada, ainsi que les chiffres reliés aux programmes ministériels et aux services, tels que les dépenses et la participation aux programmes. - Plan ministériel
Fournit de l’information sur les plans et les priorités du Portefeuille sur une période de trois ans. - Plan stratégique quinquennal
Ce plan donne les grandes lignes de la vision et de l’orientation future du Ministère. - Rapports annuels d'accès à l'information et protection des renseignements personnels (AIPRP)
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels et de la Loi sur l’accès à l’information. - Rapports ministériels de la vérification et de l'évaluation
Une vérification interne s’appuie sur une démarche fondée sur des éléments probants ayant pour but d’évaluer et d’améliorer l’efficacité des processus de gestion des risques, de contrôle et de gouvernance. L’évaluation permet de soutenir l’amélioration des politiques et des programmes, la prise de décision et les rapports publics. - Rapports sur les résultats ministériels
Fournit de l’information sur le rendement du Portefeuille au cours du dernier exercice financier.
Archive
- Plan d’action en matière de protection des renseignements personnels 2.0
Ce plan vise l’intégration de la protection des renseignements personnels au cadre de gestion global du Ministère. - Plan intégré des ressources humaines et des activités
Ce plan quinquennal guide la transformation et le rendement. - Plan ministériel pour les programmes de paiement de transfer
Fournit des renseignements essentiels pour déterminer les activités ministérielles prévues qui peuvent avoir une incidence sur les programmes d’intérêt particuliers. - Rapports de comités consultatifs externes
Ce comité donne des conseils spécialisés sur les questions de santé touchant les vétérans. - Rapport sur les plans et les priorités du portefeuille des Anciens Combattants
Ce rapport contient de l’information sur les plans et les priorités du Portefeuille pour une période de trois ans. Il a été remplacé par le Plan ministériel. - Réponses d'ACC aux documents d'observations de l'ombudsman des vétérans
Les réponses d’ACC aux documents d’observation publiés par le Bureau de l’ombudsman des vétérans.
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