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Étude sur le revenu : rapport sur les Anciens Combattants et Vétérans de la force régulière — Résumé en langage clair

Sur quoi l’étude porte-t-elle?

Le revenu est un aspect important de la transition de la vie militaire à la vie civile. Jusqu’à maintenant, aucune étude ne s’est penchée sur la continuité du revenu touché par un grand nombre d’anciens combattants et de vétérans avant et après leur libération. Le premier rapport de l’Étude sur le revenu relate les revenus et les sources de revenus des anciens combattants et vétérans des Forces canadiennes (FC) au fil des années.

À quelles questions l’étude répond-elle?

L’Étude sur le revenu est l’un des volets du programme d’études sur la vie après le service militaire. Ce programme met l’accent sur les quatre questions de recherche suivantes :

  1. Comment se portent les membres des Forces canadiennes après avoir effectué la transition vers la vie civile – où en sont-ils sur les plans du revenu, de la santé (bien-être), des invalidités et d'autres déterminants de la santé?
  2. Les programmes de transition et de réinsertion parviennent-ils à aider ceux qui en ont besoin?
  3. Y a-t-il des besoins non comblés nécessitant de nouveaux programmes ou des programmes révisés?
  4. Comment se comparent les clients d'ACC par rapport à toute autre personne au titre du revenu, de la santé (bien-être), des invalidités et d'autres déterminants de la santé?

L’Étude sur le revenu expose les tendances en matière de revenus, les sources de revenus, la prévalence de faible revenu, les différences en matière de revenus compte tenu des caractéristiques de démographie et du service (p. ex. grade), l’état des clients d’ACC (clients de la Nouvelle Charte des anciens combattants [la Nouvelle Charte], clients de la pension d’invalidité et autres personnes) et la participation aux programmes d’ACC (Programme de réadaptation et Programme de prestations d’invalidité).

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les résultats dégagés aideront ACC et le MDN à mieux comprendre la façon dont les anciens combattants et vétérans vivent leur transition à la vie civile et fourniront les preuves requises pour déterminer la meilleure façon de répondre à leurs besoins.

Quelles sont les personnes visées par l’étude?

L’étude comprend le couplage des données des dossiers d’environ 37 000 anciens combattants et vétérans des Forces canadiennes libérés entre 1998 et 2007 et dont le tiers étaient des clients d’ACC. Les données des dossiers du personnel du MDN concernant ces anciens combattants ou vétérans ont été liées par voie électronique aux données des dossiers d’impôt historiques de Statistique Canada afin d’obtenir des renseignements sur le revenu et les sources de revenus avant et après la libération du service militaire.

Quels sont les résultats de l’étude?

Voici quelques faits saillants dégagés de l’étude :

  • En moyenne, les anciens combattants et vétérans des FC vivent une baisse de revenus après leur libération.
  • Les programmes d’ACC viennent en aide à ceux qui connaissent les plus fortes baisses de revenus après la libération.
  • Du petit nombre d’anciens combattants et vétérans qui doivent composer avec un faible revenu, la plupart n’ont pas accès aux avantages d’ACC.

Quelles sont les limites de l’étude, s’il y a lieu?

L’étude ne tient pas compte des prestations versées par ACC à titre de revenus puisque ces prestations sont non imposables et n’apparaissent donc pas dans les dossiers d’impôt. De plus, elle ne tient pas compte de l’incidence des programmes de la Nouvelle Charte puisque ceux-ci n’ont pris effet qu’à partir de 2006.

Les anciens combattants et vétérans ayant pris part à l’étude ont été libérés du service militaire à une période de croissance économique relativement stable. Les résultats pourraient ne pas être comparables à ceux d’anciens combattants ou de vétérans libérés durant d’autres périodes économiques.

Le revenu qui figure dans les dossiers d’impôt ne représente pas nécessairement le patrimoine. Certains anciens combattants ou vétérans ayant un faible revenu ou dont le revenu a connu des réductions considérables peuvent posséder des biens qui diminueraient l’incidence sur leur revenu.

Citation [traduction] : MacLean MB, Van Til L, Thompson JM, Poirier A, Sweet J, Pedlar D, Adams J, Sudom K, Campbell C, Murphy B, et Dionne C. Income Study: Regular Force Veteran Report (Étude sur le revenu : rapport sur les anciens combattants et vétérans de la Force régulière). Direction de la recherche d’Anciens combattants Canada et Direction générale de la recherche et de l’analyse (personnel militaire), ministère de la Défense nationale. Le 4 janvier 2011 : 70 pages.

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