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Listes nominatives — Leçons tirées

Sommaire

Citation : Thompson JM, Gauthier H, Poirier A, Baglole S, Macintosh S. Listes Nominatives — Leçons Tirées (Sommaire). Anciens Combattants Canada. Rapport technique de la direction de la recherche. 03 mars 2010;3 p.

Cat No. (Papier) : V32-221/2-2010F
ISBN (papier) : 978-1-100-94536-1

Cat No. (PDF) : V32-221/2-2010F-PDF
ISBN (PDF) : 978-1-100-94537-8

Une liste nominative est une liste de noms. Généralement, des listes nominatives sont créées pour dresser la liste des militaires qui ont participé à une guerre ou à une action ou qui ont fait partie d'une unité quelconque. Les listes nominatives des anciens combattants sont utilisées à des fins diverses, notamment la promotion de la camaraderie, le recensement, la reconnaissance, la commémoration, la généaologie et la recherche liés aux anciens combattants et l'administration des prestations aux anciens combattants.

Tenus par des serments du secret, les anciens combattants canadiens et américains ne dévoilaient généralement leur participation à des expériences de guerre chimique que lorsque des camarades d'armes ont commencé à présenter des demandes d'ndemnisation au gouvernement dans les années 70 et 80 (Laforce 2006).

En 2004, le MDN a établi un programme de paiements à titre gracieux afin d'indemniser les militaires qui s'étaient portés volontaires pour participer à des expériences à Suffield (Alberta) et à Ottawa. L'administration des programmes d'indemnisation du MDN et d'ACC a été gênée par l'absence d'une liste complète des anciens combattants qui ont pris part aux expériences de guerre chimique.

En 2008-2009, la Direction de la recherche d'Anciens Combattants Canada (ACC) a établi une liste informatisée de tous les anciens combattants canadiens qui ont pris part à des expériences de guerre chimique dans les années 40 à 70. Cette liste est désignée la liste sur les expériences avec le gaz moutarde bien que d'autres agents de guerre chimique aient fait l'objet d'expériences. La liste complétait une liste en voie d'élaboration par le MDN visant à faciliter le suivi des anciens combattants et à joindre les anciens participants aux expériences ou leurs survivants pour les informer de l'indemnisation offerte.

La liste maîtresse est passée de 2 575 noms fournis par le MDN à 8 812 noms en raison des noms ajoutés par ACC. Voici la provenance des noms : MDN — 5 142 noms, diverses sources d'ACC — 829 noms, le Royaume-Uni (établissement de recherche Porton Down) — 242 noms, des anciens combattants et des membres de leur famille — 18 noms, des articles de presse — 5 noms et le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) — 1 nom. Toutes les personnes inscrites sur la liste n'ont pas participé à des expérience de guerre chimique. Certaines ont seulement pris part à un entraînement aux armes chimiques; d'autres pourraient ne pas avoir été exposées à des agents chimiques utilisés dans le cadre d'expériences. ACC a pu confirmer que 1 539 des 8 812 personnes dont le nom figure sur la liste ont pris part à des expériences de guerre chimique, soit parce qu'elles ont eu droit à un paiement à titre gracieux du MDN, soit parce qu'une décision favorable a été rendue relativement à l'admissibilité à des prestations d'invalidité découlant des expériences de guerre chimique.

Étant donné que la liste a été dressée environ un demi siècle après la majorité des expériences, il est peu probable qu'il s'agisse d'une liste nominale complète des anciens combattants canadiens qui ont été exposés à des agents chimiques dans le cadre d'expériences dans les années 40 à 70. Cette hypothèse correspond aux résultats obtenus par ACC et d'autres organismes qui ont établi des listes rétrospectives à d'autres fins. Il est peu probable qu'une liste rétrospective soit parfaite.

Le recensement et la vérification des noms de même que la vérification de la concordance étaient complexes, ont demandé énormément de temps et ont exigé la consultation de diverses sources. Même si des listes prospectives ont été archivées à partir du moment où ont eu lieu diverses expériences individuelles, il a été difficile, voire impossible, de trouver d'autres listes après autant d'années ou de vérifier l'identité des personnes figurant sur les listes. Dans nombreux cas, il a été impossible de vérifier la concordance des noms et des bases de données en raison de manque de bases de données vers lesquelles des liens existent et qui permettent d'identifier les personnes. Bon nombre de participants ont gardé leur secret jusqu'à la mort, et ainsi, même leurs proches survivants ignoraient qu'ils avaient pris part à des expériences. Les détails sur la nature précise de l'exposition et le degré d=exposition étaient souvent incomplets ou absents.

La liste des expériences avec le gaz moutarde s'est avérée utile au ministère de la Défense nationale pour ce qui est de l'administration des paiements à titre gracieux et à ACC pour les décisions relatives aux demandes de prestations d'invalidité soumises par les anciens combattants. De plus, ACC s'est servi de la liste pour joindre les anciens combattants et les survivants susceptibles d'être admissibles à un paiement à titre gracieux ou à des prestations d'invalidité, mais qui n'étaient pas au courant de l'existence de ces programmes. La liste continue d'être utile pour déterminer l'admissibilité des anciens combattants et de leurs survivants aux prestations d'invalidité d'ACC et rendre des décisions à cet égard.

Nous savons d'expérience que des anciens combattants continueront de soulever des préoccupations tout au long de leur vie relativement à l'exposition à des produits pendant leur service militaire qui leur ont causé des problèmes de santé. Les listes nominales prospectives pourraient permettre d'éviter bon nombre des difficultés que rencontrent les anciens combattants et les administrations d'anciens combattants lorsqu'ils tentent de retrouver des listes d'anciens combattants qui ont pris part à un type de service militaire particulier. Même s'il est dispendieux d'établir et de tenir à jour des listes nominatives prospectives, elles offrent plus de chances d'identifier les militaires qui ont pris part à divers déploiements et d'être rentables comparativement au coût lié à l'établissement périodique de listes rétrospectives.

Les problèmes liés aux listes nominales rétrospectives pourraient être éliminés si on établissait une base de données complète et validée des militaires de même que des lieux et dates de leur service militaire. Une telle base offrirait de l'information utile pour documenter les effets du service militaire sur la santé plus tard dans la vie et pourrait être plus rentable que le coût d'établissement de listes nominales rétrospectives.

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