1.0 Contexte

Les voyages, l’accueil, les conférences et les événements sont essentiels à la prestation efficace de services gouvernementaux.

Des voyages sont requis pour de nombreuses raisons, notamment dans le cas d’un employé se déplaçant chez un vétéran pour l’évaluer. En 2013 2014, 5 460 transactions relatives à des voyages évaluées à 3,8 millions de dollars ont été traitées à l’égard de membres du personnel d’Anciens Combattants Canada (ACC).

On entend par accueil les repas et les rafraîchissements servis lors de réunions ou d’activités qui incluent normalement des non fonctionnaires. En 2013 2014, ACC a fourni des services d’accueil totalisant 52 533 $ à 123 groupes, petits et gros.

Les conférences sont des rassemblements officiels, tels que des congrès ou des symposiums, qui ne sont pas liés à une formation précise ou à la planification du travail, mais qui visent plutôt à discuter d’un sujet particulier et à échanger de l’information. Souvent, les conférences sont organisées par un tiers et rassemblent des membres de divers organismes du secteur public et privé. En 2013 2014, les membres du personnel d’ACC ont participé à 37 conférences, leurs dépenses totalisant 17 667 $.

Habituellement, les événements représentent ou soutiennent les activités opérationnelles et la gouvernance d’un ministère, et elles peuvent inclure à la fois des employés et des personnes autres que des fonctionnaires, notamment des séances de travail et des cérémonies de reconnaissance. Un exemple d’un événement récent est la délégation de vétérans et de fonctionnaires qui ont participé aux activités soulignant le 70^e anniversaire du jour J et de la bataille de Normandie. Ces événements appartenaient autrefois aux catégories de voyages et d’accueil susmentionnées. Par conséquent, les coûts précis des événements ne sont pas connus pour 2013 2014.

La Directive du Conseil du Trésor (CT) sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements est entrée en vigueur en 2011. Elle a été modifiée en octobre 2012 et le 1^er août 2013, les modifications aux exigences en matière d’établissement de rapports sont entrées en vigueur en avril 2014. Parmi les modifications, notons :

• des révisions à la délégation des pouvoirs d’approuver des dépenses de voyages;
• la création d’une catégorie distincte pour les événements;
• un suivi plus détaillé des dépenses de voyages;
• le renforcement des exigences en matière d’établissement de rapports.

Par ailleurs, les cadres de direction ainsi que le ministre et son personnel sont tenus de divulguer publiquement l’ensemble de leurs dépenses de voyages et d’accueil. À ACC, au 1^er juin 2014, 19 personnes étaient assujetties à cette exigence. En 2013 2014, 70 transactions totalisant 364 000 $ ont été divulguées.